Exemples d'utilisation de Seconde lecture du projet en Français et leurs traductions en Anglais
{-}
-
Official
-
Colloquial
suggestions écrits en vue de permettre au Groupe de travail d'achever la seconde lecture du projet de déclaration sur les droits des peuples autochtones, qui figure à l'annexe I de ce rapport, à sa onzième session.
Elle a noté que des progrès substantiels avaient été accomplis, en particulier dans l'étude des sujets"Responsabilité internationale pour les conséquences préjudiciables découlant d'activités qui ne sont pas interdites par le droit international(prévention des dommages transfrontières résultant d'activités dangereuses)"(achèvement de la première lecture des projets d'article en 1998),"La nationalité en relation avec la succession d'États"(achèvement de la seconde lecture du projet d'articles en 1999) et"Responsabilité des États.
imprécisions qui résultent d'un important remaniement entrepris par la Commission lors de la seconde lecture du projet d'articles sur le droit des traités en 1965,
Seconde lecture des projets d'article sur la"prévention.
Achèvement de la seconde lecture des projets d'article sur la"prévention"
Ces questions ont été laissées de côté jusqu'à la seconde lecture des projets d'article.
La délégation grecque se félicite de l'achèvement de la seconde lecture des projets d'articles sur la prévention des dommages transfrontières
La seconde option était de suspendre les travaux sur la question de la responsabilité internationale jusqu'à ce que la Commission ait achevé la seconde lecture des projets d'article sur le régime de la prévention.
la CDI devrait effectivement suspendre ses travaux jusqu'à ce qu'elle ait achevé la seconde lecture des projets d'articles sur le régime de prévention.
défendue par plusieurs délégations, la décision de la Commission de suspendre ses travaux sur le sujet jusqu'à ce qu'elle ait achevé la seconde lecture des projets d'articles sur le régime de prévention était judicieuse.
la Commission devait poursuivre l'analyse de la responsabilité sans attendre d'avoir achevé la seconde lecture des projets d'articles.
à savoir suspendre les travaux sur la responsabilité internationale jusqu'à ce que la CDI ait achevé la seconde lecture des projets d'articles sur le régime de prévention.
exprime la satisfaction de ces pays quant aux progrès déjà accomplis dans le cadre de la seconde lecture des projets d'article sur la responsabilité des États.
Si la CDI doit assurément avoir ces réserves à l'esprit lors de la seconde lecture des projets de directives, le Rapporteur spécial est quelque peu surpris de la levée de boucliers soudaine qu'a suscité le projet de directive 2.1.8,
la Commission du droit international(CDI) a eu raison de donner la priorité au sujet en décidant d'achever la seconde lecture des projets d'articles d'ici la fin du quinquennat en cours.
c'est-à-dire suspendre l'examen de la question de la responsabilité internationale jusqu'à ce que la CDI ait achevé la seconde lecture des projets d'article sur la prévention d'activités dangereuses.
la représentante du Japon appuie totalement la décision de la CDI de reporter l'examen de la question jusqu'à ce qu'elle ait achevé la seconde lecture des projets d'articles sur la prévention des dommages transfrontières résultant d'activités dangereuses.
Les première et seconde lectures du projet de Convention d'Unidroit sur le retour international des biens culturels volés ou illicitement exportés,
Seconde lecture du projet d'articles.
Commencement de la seconde lecture du projet d'articles par la Commission.