Exemples d'utilisation de Sous-sections en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
Section VI- Cadre de mise en œuvre, sous-sections C, D
D'une façon décrite aux sous-sections 1 à 3 de l'alinéa b du point 2;
Les graphiques des sous-sections ci-après montrent,
Les 117 établissements suivants ont volontairement transmis des données dans les sous-sections 5.2(rejets) et/ou 5.3(transferts)
Dans la sous-section I.B et les sous-sections suivantes, les analyses se réfèrent aux dépenses annuelles, et non aux engagements.
X Les prescriptions des sections 1.8.6 et l.8.7 ainsi que des sous-sections 6.2.2.9 et 6.2.3.6 pour les récipients à pression ne s'appliquent qu'à partir du 1er juillet 2011.
Les incidences financières des mesures décrites aux sous-sections II. A,
Ces procédures sont sans préjudice des mesures visées aux sous-sections 4.2 et 4.3
Les graphiques des sous-sections ci-après montrent,
Le texte des sous-sections 1(par. 1 à 4),
Les constatations se divisent en trois sous-sections, et chacune de celles-ci correspond à l'une des trois questions de recherche mentionnées à la page 8.
cette analyse qui constituent la base des sous-sections A à H de la section III du présent rapport.
Les options d'atténuation et d'adaptation seront examinées dans les sous-sections qui suivent.
les entités administratives décrits dans les sous-sections qui suivent.
de droits acquis et de droits riverains sont décrites dans les sous-sections ci-dessous.
Le gouvernement du Liechtenstein est d'avis que surtout les dispositions des sous-sections 8.2.1.1. et 8.2.1.5 doivent être remaniées d'urgence.
comme prévu aux sous-sections 3.2 et 5.1.
La proposition du document 2007/10 visait à clarifier le paragraphe 6.8.2.1.4 en tenant compte des nouvelles exigences des sous-sections 6.8.2.6 et 6.8.2.7.
Dans la discussion qui suivit, une modification des titres du chapitre 6.8 et des sous-sections 6.8.2.1 et 6.8.3.1 a été suggérée.
ne révèlent pas les tendances à l'intérieur des sous-sections du secteur spatial canadien.