SUBSECTIONS - traduction en Français

• paragraphes
• sous-sections
• alinéas
• sous-chapitres
• soussections
• articles
• sous-parties
• sous-divisions
• paragraphe
• sous-section

Exemples d'utilisation de Subsections en Anglais et leurs traductions en Français

Subsections(1) to(3) apply to property acquired on or after March 22, 2011.
Le paragraphe(1) s'applique relativement aux biens acquis après le 21 mars 2011.

To be able to reflect them some of the twelve mini-cycles needed to be further divided in subsections.
Pour pouvoir en tenir compte, il est nécessaire de diviser certains des 12 minicycles en soussections.

The terminology section was removed and subsections which followed were renumbered accordingly.
L'article portant sur la terminologie a été supprimé et les articles suivants ont été renumérotés en conséquence.

Subsections 6.12.2.1 and 4.7.2.1(a) provide conflicting information on the requirements for type approval, inspections
La sous-section 6.12.2.1 et le 4.7.2.1 a donnent des indications divergentes en ce qui concerne les exigences sur l'agrément de type,

Subsections(1) and(2) apply to the 2015 and subsequent taxation years.
Le paragraphe(1) s'applique aux années d'imposition 2016 et suivantes.

indicated by numbers, and subsections, indicated by capital letters.
indiquées par des chiffres et soussections, indiquées par des lettres majuscules.

Veterans Health Care Regulations( SOR /90-594), subsections 21.1-22.1.
Règlement sur les soins de santé pour anciens combattants( DORS /90-594), articles 21.1 à 22.1.

Amendments to subsections 6.8.2.4.5 and 6.8.3.4.16 with a view to establishing a document of certification/response in the event of a negative test result.
Modifications des sous-section 6.8.2.4.5 et 6.8.3.4.16 en vue de l'établissement d'un document d'attestation/réponse suite à une épreuve négative.

Subsections(1) to(4) and(6) to(16) apply to the 2016 and subsequent taxation years.
Le paragraphe(16) s'applique aux années d'imposition 2016 et suivantes.

further diluted before use see subsections Reconstitution and Dilution Before Infusion.
diluée avant l'emploi voir les soussections Reconstitution et Dilution préalable à la perfusion.

Subsections(1) to(4) apply to the 2015 and subsequent taxation years.
Le paragraphe(1) s'applique aux années d'imposition 2015 et suivantes.

Bangariny is father to Ngarrijbalangi and similarly for the three other pairs of subsections.
pour un Ngarrijbalangi, de même pour les trois autres paires d'une sous-section.

in the case of unions organized into sections and subsections.
le syndicat est organisé en sections et soussections.

Subsections(1) to(5) apply in respect of any supply made on or after July 1, 2010.
Le paragraphe(1) s'applique relativement aux fournitures effectuées après juin 2010.

Each of these three sections is split into a prologue, ten subsections, and an epilogue.
Chacune de ces sections contient un prologue, une sous-section et un épilogue.

in statistical sections and subsections has been set up since 1991.
en sections et soussections statistiques a été créée en 1991.

Subsections(1) to(3) apply to taxation years that begin after 2014.
Le paragraphe(1) s'applique aux années d'imposition d'un contribuable commençant après 2014.

The numbers 1-9 in the far left column of the SAME code identifies specific subsections of a county.
Les chiffres 1 à 9 à l'extrême gauche du code SAME permettent de reconnaître la sous-section d'un comté.

Subsections(1) and(2) come into force on the day on which those subsections are assented to.
Le paragraphe(1) entre en vigueur à la date de sa sanction.

range See DETAILED PHARMACOLOGY: Human Pharmacology subsections.
de la demi-vie sur cette plage de doses voir la sous-section PHARMACOLOGIE DÉTAILLÉE: Pharmacologie humaine.