Exemples d'utilisation de Abrogeant le règlement en Français et leurs traductions en Danois
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
relatif au régime commun applicable aux importations et abrogeant le règlement(CE) n° 518/94(1),
(IT) Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, j'ai voté pour le rapport de M. Costa sur le texte relatif à l'instauration de règles communes dans le domaine de la sureté de l'aviation civile, abrogeant le règlement(CE) n° 2320/2002.
Sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à un plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée abrogeant le règlement(CE) n° 302/2009.
des produits à base de viande bovine et abrogeant le règlement(CE) n° 820/97.
au réseau Al-Qaida et aux Talibans, et abrogeant le règlement(CE) n° 467/2001(JO L 139, p. 9).
Par écrit.-(LT) J'ai voté pour le rapport sur la proposition abrogeant le règlement du Conseil concernant les taux de droit applicables aux bananes.
Modifiant le règlement(CEE) n° 1766/92 portant organisation commune des marchés dans le secteur des céréales et abrogeant le règlement(CEE) no 2731/75 fixant les qualités types du froment tendre,
du 23 juillet 1992, abrogeant le règlement(CEE) n" 1638/80,
l'organisation d'un système d'information dans ce domaine, et abrogeant le règlement( CEE) no 283/72.
Vu le règlement(CE) n° 3285/94 du Conseil du 22 décembre 1994 relatif au régime commun applicable aux importations et abrogeant le règlement(CE) n° 518/94(1),
l'octroi de restitutions à l'exportation pour les animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure et abrogeant le règlement(CEE) no 1544/79.
Vu le règlement(CE) n° 1454/2001 du Conseil du 28 juin 2001 portant mesures spécifiques concernant certains produits agricoles en faveur des îles Canaries et abrogeant le règlement(CEE) n° 1601/92 (Poseican)(1),
RÈGLEMENT(CEE) No 558/93 DE LA COMMISSION du 10 mars 1993 portant sur la méthode réfractométrique de mesure du résidu sec soluble dans les produits transformés à base de fruits et légumes, abrogeant le règlement(CEE) no 543/86 et modifiant l'annexe I du règlement(CEE) no 2658/87 du Conseil.
Règlement(CE) n° 1454/2001 du Conseil portant mesures spécifiques concernant certains produits agricoles en faveur des îles Canaries et abrogeant le règlement(CEE) n° 1601/92(Poseican)- JO L 198 du 21.7.2001 et Bull. 62001, point 1.3.106.
relatif au régime commun applicable aux importations et abrogeant le règlement(CEE) no 288/82(2)
restant acquis, et abrogeant le règlement(CEE) no 352/78 _BAR_ _BAR_.
fixant les modalités de paiement d'une prime aux producteurs de fécule de pommes de terre et abrogeant le règlement(CEE) no 1809/78(21),
au tarif douanier commun et abrogeant le règlement(CEE) n° 802/80.