Exemples d'utilisation de Adoptées conformément en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Le comité visé à l'article 101, paragraphe 1, est informé des actions envisagées et adoptées conformément au présent article.
des nouvelles valeurs adoptées conformément aux normes et aux valeurs européennes.
électroniques qui ont été adoptées conformément à la législation communautaire avant l'adoption de la présente directive peuvent être maintenues jusqu'au 1er juillet 2006.
le présent règlement ou les règles adoptées conformément au présent règlement le requièrent, les produits dérivés selon les prescriptions d'hygiène fixées conformément à l'article 9;
doivent être considérées comme décisions adoptées conformément à l'article 52 du règlement REACH.
La mise en œuvre des règles devrait être conforme aux mesures adoptées conformément aux articles 75
dans d'autres jouets destinés à être mis en bouche, adoptées conformément à l'article 46, paragraphe 2.
le traitement des données à caractère personnel sera effectué dans le respect des dispositions adoptées conformément à la présente directive.
en tenant le plus grand compte des lignes directrices de l'ORECE adoptées conformément à l'article 104,
L'application, aux restitutions à l'exportation pour les marchandises hors annexe I, de règles horizontales relatives aux restitutions à l'exportation pour les produits agricoles, adoptées conformément à l'article 203 du règlement(UE) no 1308/2013.
en particulier, de contribuer à l'application uniforme des règles nationales adoptées conformément à la présente décision-cadre.
Des dispositions générales relatives à la politique de révision des IPCH sont adoptées conformément à la procédure établie par l'article 14 du règlement(CE)
immunités de l'Union européenne(5), ainsi que les règles adoptées conformément audit protocole pour les questions concernant le personnel du Bureau d'appui.
réglementaires et administratives adoptées conformément à la présente directive puissent faire l'objet d'un recours devant les tribunaux.
Le règlement(CE) no 1569/2007 requiert également que la décision de la Commission permette aux émetteurs de la Communauté d'utiliser dans le pays tiers concerné les IFRS adoptées conformément au règlement(CE) no 1606/2002.
(18) Les mesures d'application du présent règlement devraient être adoptées conformément à la décision 1999/468/CE du Conseil, du 28 juin 1999, fixant les modalités
sauf dispositions contraires adoptées conformément aux dispositions de la directive.
réglementaires et administratives adoptées conformément à la Directive 2009/138/CE.
Les normes techniques d'exécution visées au premier alinéa sont adoptées conformément à l'article[7 sexies] du règlement(UE) no…/…[règlement AEMF].
sauf dispositions contraires adoptées conformément aux dispositions de la directive.