Exemples d'utilisation de Adoptés conformément en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
pouvant être précisé davantage au niveau régional dans les actes délégués adoptés conformément à l'article 27, paragraphe 7, du présent règlement;
Accordent aux États-Unis des droits formels concernant les actes d'exécution adoptés conformément à l'article 291 du traité FUE,
Le règlement intérieur et les règles financières adoptés conformément à l'article 24 de la convention s'appliquent à l'égard du présent protocole à moins que les parties à celui-ci n'en conviennent autrement.
La Commission, par voie d'actes délégués adoptés conformément à l'article 103, prend des mesures précisant
la Commission est autorisée à approuver, au nom de la Communauté, les amendements aux annexes de l'accord adoptés conformément à son article X, paragraphe 5.
à leur utilisation par des actes d'exécution adoptés conformément à la procédure d'examen visée à l'article 31.
des programmes de contrôle coordonnés adoptés conformément à l'article 112;
Considérant que l'assistance de la Communauté au titre de la stratégie de pré-adhésion relève de l'application aux États concernés des programmes d'aide adoptés conformément aux dispositions des traités;
à leur utilisation par des actes d'exécution adoptés conformément à la procédure d'examen visée à l'article 31.
y compris les actes délégués adoptés conformément à l'article 11, paragraphe 4, points a et b.
aux actes délégués relatifs aux contributions adoptés conformément au paragraphe 5 du présent article.
le demandeur a démontré qu'il respecte les règles établies par les actes délégués adoptés conformément à l'article 47 pour garantir la conformité avec les exigences essentielles visées à l'article 45.
ce sont les dispositions relatives à la vigilance établies aux articles 87 à 90 et dans les actes adoptés conformément à l'article 91 qui s'appliquent, et non celles du présent article.
à leur utilisation par des actes d'exécution adoptés conformément à la procédure d'examen visée à l'article 31.
fixés dans des actes délégués adoptés conformément à l'article 42 du présent règlement.
technique aux autorités compétentes pour la mise en application des plans de contrôle coordonnés adoptés conformément à l'article 111;
dispose qu'Eurojust doit être régie par des règlements adoptés conformément à la procédure législative ordinaire.
particulièrement dans les principes uniformes adoptés conformément à la directive, les critères détaillés
dans les actes délégués adoptés conformément aux paragraphes 5 bis
les programmes de travail nationaux annuels adoptés conformément à l'article 6,