Exemples d'utilisation de Bis en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Le règlement du Conseil(CE) no 2501/2001 est abrogé avec effet au 1er avril 2005 sans préjudice du paragraphe 1 bis. _BAR_.
Soit à sa valeur comptable évaluée conformément aux ►M8 sections 7 ou 7 bis ◄.
Les informations visées au point c bis sont conformes à la directive(UE) 2017/828.
énoncées aux articles 6, 6 bis, 7 et 8.
La différence entre ce montant et la valeur comptable évaluée conformément aux règles d'évaluation prévues aux ►M8 sections 7 ou 7 bis ◄ est mentionnée séparément dans le bilan ou dans l'annexe.
décision conformément au paragraphe 5, point a bis.».
À l'article 8, le terme"paragraphe 6" est remplacé par les termes"paragraphes 6 et 6 bis".
La formulation trouvée pour cet article est profondément liée au débat sur les mécanismes des articles 7 et 7 bis.
Les informations visées au paragraphe 2, point c bis, sont conformes à la directive(UE) 2017/828.
visé à l'article 3, point a bis;
Prendre les décisions requises pour l'application des articles 9 bis, 15, 15 bis, 15 ter et 46;».
Par conséquent, les mesures prévues aux articles 7, 7 bis et 7 ter sont d'une importance particulière.
Les décisions de l'Agence prises au titre des articles 9 bis, 15, 15 bis, 15 ter, 46 ou 53 sont susceptibles de recours.».
Bis Les listes d'initiés constituent un outil important pour les régulateurs lorsqu'ils enquêtent sur d'éventuels abus de marché.
points c et c bis.
Bis Il convient d'avoir une approche transversale pour améliorer le financement
Bis Des stratégies de rénovation à long terme assorties de jalons
b et b bis du paragraphe 2.
Les articles 22 et 22 bis de la directive définissent les principes relatifs à la protection des mineurs
B et B bis.