Exemples d'utilisation de Ces recours en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
le droit en equity, tous ces recours étant cumulatifs.
réalisés par le débiteur au détriment des créanciers, lorsque ces recours n'ont pas été engagés par l'administrateur judiciaire ou par le liquidateur judiciaire.
Les décisions des organismes du NHS quant à l'opportunité de dispenser un traitement médical peuvent être attaquées par voie de recours en annulation conformément aux principes reconnus du droit public national, mais ces recours sont souvent rejetés.
comment il peut les exercer, et le caractère obligatoire ou non de ces recours.
Elle est notifiée à l'intéressé dans les meilleurs délais avec l'indication des voies de recours ouvertes par les législations en vigueur dans l'État membre en question et des délais dans lesquels ces recours doivent être introduits.
Comme l'émail se décompose, il révèle la dentine jaune en dessous. Ces recours seront axées sur le blanchiment des dents qui ont déjà perdu une partie émail blanc,
Ces recours seront axés sur le blanchiment des dents qui ont déjà perdu une partie émail blanc,
En Écosse, ces recours ont été traitées par un rapporteur désigné par la direction des recours d'aménagement du territoire
le Tribunal a rejeté ces recours.
à fournir à tous les citoyens de la Communauté des informations sur ces recours, ou encore à contribuer à leur diffusion?
en augmentant sa capacité à accueillir ces recours.
remplaçant le Produit par un autre produit aux fonctionnalités substantiellement similaires à celles du Produit, ou, si aucun de ces recours ne peut être obtenu à un prix raisonnable pour Milestone, à résilier le présent CLUF avec effet immédiat.
À l'appui de ces recours, les requérants au principal font valoir, d'une part,
Ce recours doit être formé directement devant le Conseil d'État.
Ce recours a été rejeté par jugement du 7 octobre 2013.
Toutefois, ce recours n'est pas soutenue par la recherche.
Ce recours a un effet suspensif sur les procédures prévues aux paragraphes 1 et 2.
Ce recours a été rejeté par décision du 1er juin 2012.
Ce recours a été rejeté par décision du 17 décembre 2002.
Avec l'utilisation régulière de ce recours, vous pouvez vous débarrasser des pellicules.