Exemples d'utilisation de Clauses en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
voilà pourquoi le nouvel accord doit contenir des clauses juridiquement contraignantes en matière d'investissement.
Pour cela, il vous faut ajouter des clauses qui spécifient d'autres critères auxquels les données doivent satisfaire.
L'utilisation des fonctionnalités communautaires fournies par n'enfreindra pas les clauses 5.2 et 5.5 des présentes Conditions d'utilisation.
Regardez en haut de la page pour savoir à quelle date les présentes Conditions Générales ont été mises à jour pour la dernière fois et les clauses qui ont été modifiées.
Le présent Appendice fait partie des Clauses et doit être complété
Pour additionner, une règle correspond à une ou plusieurs conditions associées à une ou plusieurs actions: si toutes les clauses de la condition sont vraies,
L'annexe de la même directive comporte une liste indicative de clauses qui peuvent être déclarées abusives.
SIE Inc peut céder chacun de ses droits découlant du présent Contrat, dont ses droits d'appliquer les clauses du présent Contrat à l'une des sociétés affiliées à SIE Inc.
Il en résulte que les clauses qui organisent le contrôle indispensable à cette fin ne constituent pas non plus des restrictions de la concurrence au sens de l\'article 85, paragraphe 1.
Cliquez et pour créer un filtre dans lequel les données doivent correspondre aux critères dans les deux clauses.
L'annexe de la directive contient une liste indicative de clauses qui peuvent être déclarées abusives.
il s'engage à respecter ses clauses.
Dieu ne nous a pas donné Sa loi pour que nous suivions chacune des clauses, un fait qui est souvent mal compris par beaucoup de gens.
L'interprétation des clauses contractuelles, des dispositions relatives au contenu et aux effets des contrats, ainsi que les critères selon lesquels des clauses peuvent être considérées comme abusives;
supprimer et inclut des clauses telles que WHERE et ORDER BY.
les dispositions de la présente Licence limitant la responsabilité sont des clauses essentielles de cette Licence.
Les associations professionnelles et les consommateurs peuvent saisir les tribunaux ordinaires afin d'empêcher l'utilisation de ces clauses.
le recours à des"sunset clauses" pourrait contribuer à améliorer la qualité de l'acquis législatif.
Plus d'informations sur la façon dont vous utilisez ces clauses sont présentées dans les articles complémentaires suivants.
la réglementation de l'UE contient une liste de clauses spécifiques pouvant être considérées comme abusives.