Exemples d'utilisation de Conclu qu' en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
En conséquence, il a été conclu qu'un seuillage automatique(solide ligne verte)
Celle-ci a conclu qu'elle disposait d'éléments suffisants attestant la capacité de cette autorité d'accomplir en temps utile
dûment justifiés, où la Commission a conclu qu'il n'avait pas été possible de faire une demande de paiement en raison de retards dans la procédure d'adoption
la Cour a déjà conclu qu'une législation réservant la vente de lentilles de contact à un personnel spécialisé était susceptible d'avoir une incidence sur les échanges intracommunautaires (23).69.
Le Registrar a interprété ladite demande conformément à la communication no 4/03 et a conclu qu'elle couvrait non seulement des services du type précisé par le CIPA, mais également tout autre service relevant de la classe 41 de la classification de Nice, y compris les services de traduction.
des résultats de sa propre enquête, la Commission a conclu qu'il y a tout lieu de croire
(7) Les parties ont engagé des consultations conformément au procès-verbal agréé n° 2 de l'accord susmentionné et conclu qu'il y avait lieu d'élargir la gamme des produits couverts par l'accord pour y inclure les groupes de produits SA5
au motif qu'il n'a pas été conclu qu'un lien de cause à effet était établi entre une catégorie de denrées alimentaires, une denrée alimentaire ou l'un de ses composants et l'effet allégué.
L'analyse d'impact a conclu qu'il n'existait pas d'alternatives viables à la révision de la directive,
Sur la base d'une analyse détaillée, la Commission a conclu qu'il devrait être possible d'envisager d'amender la législation communautaire dans le but de garantir avant tout
sur la base d'une évaluation approfondie, la Commission a conclu qu'une telle initiative serait prématurée avant qu'une véritable stratégie pour combattre la violence soit élaborée.
qu'à la suite de l'examen des éléments de preuve il a été conclu qu'il n'existait pas de commencement de preuve,
les deux parties avaient conclu qu'aucune dérogation n'était nécessaire pour les produits japonais achetés en Éthiopie et financés sur une ligne budgétaire thématique,
À la suite de cet examen, le Conseil avait conclu qu'une telle divulgation partielle, au sens de l'article 4,
(7) À la lumière des éléments précités, la Commission a conclu qu'il existe des éléments de preuve suffisants pour justifier l'ouverture d'une enquête,
la directive n'étaient pas suffisantes et elle a dès lors conclu qu'une nouvelle évaluation de la sécurité du produit n'était pas nécessaire.
je voudrais rappeler qu'une étude menée pour la Commission en octobre 1999 a conclu qu'un tel organisme n'était pas nécessaire dans l'immédiat,
il a été conclu qu'en l'absence d'élément de preuve indiquant
le Tribunal a conclu qu'il n'apparaissait« pas
Intel reproche au Tribunal d'avoir conclu qu'un entretien mené en 2006 avec M. D1, un cadre dirigeant de Dell,