Exemples d'utilisation de Concluant que en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
parlant par ignorance de blasphème tout en concluant que Dieu seul peut pardonner les péchés.
a clarifié ce flou juridique en concluant que les organismes issus des NBT étaient des OGM au sens de la Directive.
a clarifié ce flou juridique en concluant que les organismes issus des NBT étaient des OGM au sens de la Directive[5].
TFUE en concluant que le régime de taux progressifs de la taxe hongroise sur la publicité n'était pas sélectif.
la Commission était sur le point de soumettre un rapport concluant que l'Europe perd actuellement la bataille engagée pour rendre son économie plus compétitive dans le monde à l'horizon 2010.
décrivant les différentes possibilités de financement et concluant que, au stade actuel du processus, aucune d'entre elles ne doit être exclue,
Les requérantes font valoir que le Tribunal, en concluant que la Commission avait commis des erreurs manifestes d'appréciation
une décision favorable sur les arguments du requérant selon lequel il a été maltraité par les autorités russes, concluant que la procédure d'exécution ont été d'une manière disproportionnée par rapport à leur objectif proclamé(la perception des impôts) et a abouti à la disparition de l'entreprise.
La partie requérante fait grief au Tribunal d'avoir commis une erreur de droit en concluant que la pratique des décisions fiscales anticipées(tax ruling)
les autres diabétiques de type 2, concluant que la liposuccion ne modifiait pas de manière substantielle la sensibilité à l'insuline dans le muscle,
Il résulte des considérations qui précèdent qu'il convient d'accueillir partiellement le troisième moyen en ce que la Commission a commis une erreur en concluant que l'infraction s'est poursuivie de manière continue entre le 12 août 2004 et le 19 janvier 2005, et de rejeter le troisième moyen pour le surplus.
tiré du« défaut d'authentification des exposés des motifs», en concluant que les exposés de motifs afférents aux mesures attaquées auraient dû être signés.
il a également commis une erreur de droit en concluant que la correction imposée était exclusivement liée au financement rétroactif des investissements réalisés avant la mise en place du programme d'aide national.
agences communautaires un instrument de la stratégie de préadhésion renforcée, en concluant que les pays candidats devraient pouvoir participer à des agences communautaires, sur décision à prendre au cas par cas.
Dans l'arrêt attaqué, le Tribunal a commis une erreur de droit en concluant que la Commission européenne pouvait écarter d'un financement de l'Union des dépenses relatives à une période à l'égard de laquelle la République tchèque a été privée de la possibilité de présenter son point de vue selon la procédure prévue pour les corrections financières en matière agricole.
adopter une nouvelle décision concluant que la mesure en cause a conféré un tel avantage aux bénéficiaires, en tenant compte
En particulier, la Commission s'est trompée en concluant que Hutchison est une«force concurrentielle importante»
L'école examinateur, concluant que[Dixon] a obtenu le maximum de marques dans les documents mis à l'examen annuel,
Concluant que ils ont besoin défis spirituels plus profonds
La Commission faisait valoir que le Tribunal avait commis une erreur de droit en concluant que la Commission était tenue d'appliquer le critère du créancier privé