Exemples d'utilisation de Conclusions en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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L'exposé des conclusions relatives au dumping pour chaque pays concerné ne décrit donc
Toutefois, pour être recevable, une demande d'adaptation des conclusions doit être présentée dans le délai de recours prévu par l'article 263, sixième alinéa, TFUE.
analysera ses conclusions et établira un rapport personnalisé.
Monsieur l'Avocat général Jean Mischo a présenté ses conclusions à l'audience du 5 juillet 1989.
Compte tenu ce qui précède, les conclusions relatives aux exportations de CFL-i dans la Communauté ont dû être partiellement fondées sur les données disponibles, conformément à l'article 18 du règlement de base.
le requérant soit regardé comme présentant de telles conclusions, elles seraient prématurées et devraient donc être rejetées.
l'objet du litige, les conclusions et un exposé sommaire des moyens invoqués.
Lorsque les informations demandées ne sont pas fournies dans les délais définis ci-dessus, des conclusions, positives ou négatives, peuvent être établies sur la base des données disponibles.
explications nécessaires pour valider nos conclusions initiales.
(43) De même, il convient de rappeler que les conclusions concernant le préjudice ont été établies sur la base d'informations relatives à la période d'enquête.
Pour tirer des conclusions plus objectives, on leur a présenté des images positives
l'objet du litige, les conclusions et un exposé sommaire des moyens invoqués.
Par ordonnance du président du 13 novembre 1996, le Parlement a été autorisé à intervenir à l'appui des conclusions de la Commission.
la réunion au sommet de Helsinki restera dans l'histoire en raison de ses conclusions.
Sur les conclusions concernant l'abstention d'agir de la Commission au titre de l'article 85 du traité.
Cette clarification n'a pas d'incidence sur les conclusions relatives au dumping,
Nous ont analysé ce cheval de Troie et fournir toutes nos conclusions dans cet article;
Termes des Articles 36 et 37, mais que les conclusions sont fondées en fait et en droit.
a publié ses conclusions en 2002.
(75) Compte tenu des conclusions ci-dessus, il a été conclu que l'expiration des mesures serait propice à une continuation et/ou