Exemples d'utilisation de Documents utiles en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
le groupe indépendant d'experts puisse s'acquitter de sa tâche sans accès aucun à l'ensemble des documents utiles?
Les États membres veillent à ce que le suspect qui ne comprend pas la langue de la procédure bénéficie de la traduction de tous les documents utiles afin de garantir le caractère équitable de la procédure. _BAR_ 1.
dans lequel tout le monde peut recevoir chaque jour des documents utiles sur l'éducation et le développement des enfants directement au bureau de poste.
accompagnée des documents utiles(fiches de données de sécurité ou déclaration du fournisseur de la substance chimique).
Informent déjà au préalable les consommateurs concernés de la possibilité de se joindre à l'action, afin de garantir la conservation des documents utiles et autres informations nécessaires à l'action.
minoritaires du Conseil de l'Europe parmi les droits et les documents utiles auxquels il a fait référence.
Tous les documents utiles, et notamment les ordres du jour,
grâce à un site web complet associant conseils pratiques et documents utiles, et elle réfléchira aux moyens de mener une action similaire pour promouvoir le statut de la société coopérative européenne(SCE).
l'investigateur devraient conserver un dossier permanent de l'essai clinique contenant les documents utiles pour une surveillance efficace(suivi du promoteur et inspection réalisée par les États membres).
Le secrétaire du NUG vise à faire circuler l'ordre du jour et les documents utiles au débat au moins cinq jours ouvrables avant la réunion du NUG. Une synthèse des réunions du NUG sera publiée sur le site internet de T2S-- et, si cela est jugé opportun, sur le site internet de la BCN concernée-- en anglais et dans toute autre langue de l'Union dans les trois semaines suivant chaque réunion.
le pouvoir de procéder à une enquête approfondie(notamment grâce à un accès à tous les documents utiles et à la possibilité de demander des informations
elles adressent sans délai aux autorités douanières compétentes pour ce lieu ci-après dénommées'autorités requises' tous les documents utiles, y compris une copie certifiée conforme des éléments de preuve.
Un document utile à la personne qui le garde.
Le coût du document utile sont limitées.
La Commission a élaboré un document utile pour les États membres.
L'avocat fournit à l'autorité compétente de l'État membre d'accueil toute information et tout document utiles, notamment sur le nombre
La stratégie 2020 ne sera un document utile aux citoyens de l'Union
Le Livre blanc sur la nutrition, la surcharge pondérale et l'obésité est un document utile pour la lutte contre l'obésité,
tout autre document utile).
En outre, lors de la dernière réunion de la commission, le rapporteur spécial des Nations unies sur la torture a soumis un document utile qui prouve que des prisons de ce type ont bien été établies par la CIA en Pologne.