Exemples d'utilisation de Informations ci-après en Français et leurs traductions en Danois
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Medicine
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Colloquial
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Official
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
les factures relatives aux redevances de réservation comportent au moins les informations ci-après pour chaque segment de vol.
le prêteur, l'intermédiaire de crédit ou son représentant désigné fournisse au consommateur les informations ci-après sur un support papier ou sur un autre support durable, à savoir.
À la demande d'un notifiant, l'autorité compétente ne peut accorder un traitement confidentiel qu'en ce qui concerne les informations ci-après, sur justification vérifiable,
Les informations ci-après relatives au domaine de la PESC sont accessibles sur le site Internet du Conseil(http:
Chaque État membre prend les mesures nécessaires pour veiller à ce que au moins les informations ci-après recueillies par le service spécialisé soient transmises à Europol par l'intermédiaire de l'unité nationale de cet État membre,
Chaque État membre prend les mesures nécessaires pour veiller à ce que au moins les informations ci-après, recueillies par le correspondant national
sans délai communication de toutes les informations ci-après, auxquelles elle peut aussi avoir directement accès par voie électronique.
Les informations ci-après, détenues par l'Agence,
Informations collectées, traitées ou transmises: les informations ci-après sont collectées.
Les rapports annuels de mise en œuvre présentés en 2019 comportent également les informations ci-après.
Nous recueillons les informations ci-après afin de fournir, d'améliorer
Les informations ci-après concernent les propriétés pharmacocinétiques de chacune des substances actives d'AVAGLIM.
Le mandat d'arrêt contient les informations ci-après, présentées conformément au formulaire figurant en annexe du présent accord.
vous êtes tenu de fournir les informations ci-après par écrit.
Ni la Commission européenne ni aucune personne agissant au nom de la Commission n'est responsable de l'usage qui pourrait être fait des informations ci-après.
Chaque année, le 30 juin au plus tard, les Etats membres transmettent à la Commission, sous forme électronique, les informations ci-après, relatives à l'année civile précédente.
Ni la Commission des Communautés européennes, ni aucune autre personne agissant au nom de la Commission n'est responsable de l'usage qui pourrait être fait des informations ci-après.
nom de la Commission, n'est responsable de l'usage qui pourrait être fait des informations ci-après.
Les informations ci-après doivent être consignées pour tous les navires à passagers battant pavillon luxembourgeois qui partent d'un port situé dans un Etat membre de la Communauté européenne et qui effectuent des voyages d'une longueur supérieure à 20 milles à compter du point de départ.
Aux fins du paragraphe 1, les compagnies financières holding et les compagnies financières holding mixtes visées audit paragraphe communiquent les informations ci-après à l'autorité de surveillance sur base consolidée et, lorsqu'il s'agit d'une autorité différente, à l'autorité compétente de l'État membre où elles sont établies.