Exemples d'utilisation de N'est pas interdite en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Il suffit de rappeler à cet égard qu'une telle position n'est pas interdite, seul son usage abusif l'étant,
Il résulte, en effet, d'une jurisprudence constante qu'une mesure restrictive n'est pas interdite par l'article 43 CE
l'utilisation volontaire d'un tel logo n'est pas interdite, et que nous devons encourager toutes les initiatives allant dans ce sens
On entend par"zones de baignade" les zones dans lesquelles la baignade est expressément autorisée ou n'est pas interdite et est habituellement pratiquée par un nombre important de baigneurs.
Il s'agit là d'une question interne au Royaume-Uni qui peut tout au plus être considérée comme un exemple de discrimination à rebours qui, comme l'a rappelé le gouvernement français, n'est pas interdite par le traité.
la satisfaction de la demande n'est pas interdite par l'article 2 incombe à la personne cherchant à donner effet à cette demande.
interprétées comme eaux où la baignade n'est pas interdite et où elle est traditionnellement pratiquée par un grand nombre de baigneurs,
la valeur technique du brevet est très élevée et si la vente du contrefacteur n'est pas interdite, ce qui causerait un préjudice irréparable au breveté.
(b) le droit des parties d'apporter une variante aux termes de la présente clause 22 lorsque cette variante n'est pas interdite par la loi et que les deux parties l'acceptent.
(b) le droit des parties à apporter une variante aux termes du présent Contrat en utilisant une quelconque période de préavis lorsque cette variante n'est pas interdite par la loi et que les deux parties l'acceptent.
Troisièmement, il est important de souligner que la mise sur le marché de cigarettes électroniques dont le liquide contient plus que 20 milligrammes par millilitre de nicotine n'est pas interdite par le droit de l'Union.
les zones dans lesquelles la baignade est expressément autorisée ou n'est pas interdite et est habituellement pratiquée par un nombre important de baigneurs.
Dans tous les autres cas, sa consommation n'est pas interdite, mais cela ne signifie pas que vous pouvez vous impliquer au-delà de toute mesure, car un attachement excessif à cette substance est également nocif.
Google transmettra également ces informations à des tiers le cas échéant, dans la mesure où cette transmission n'est pas interdite par la loi ou dans la mesure où les tiers traitent ces données pour le compte de Google.
Malgré cela, l'extraction de l'or à base de solvants au cyanure se poursuit et n'est pas interdite à l'échelle européenne; au contraire, les investissements en question sont subventionnés par les États membres
l'eau de mer dans lesquelles la baignade est expressément autorisée par les autorités nationales, n'est pas interdite et est habituellement pratiquée par un nombre important de baigneurs.
l'utilisation desdits Crédits n'est pas interdite ni en infraction à des lois, des réglementations ou des ordonnances exécutoires en vigueur, ni à des règles d'éthique ou d'achat applicables, et ne crée aucun conflit d'intérêts pour AWS.
de chaque État membre, ou b n'est pas interdite et est habituellement pratiquée par un nombre important de baigneurs».
contre lesquelles la vaccination n'est pas interdite par un acte délégué adopté en application de l'article 47,
L'analyse doit être transmise au 23ème jour du cycle menstruel, l'estomac vide, l'utilisation d'eau n'est pas interdite.