Exemples d'utilisation de Norme technique en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Avant de rendre l'utilisation d'une norme technique particulière obligatoire, la Commission devrait
Il se fondera en partie sur des travaux existants, tels que la norme technique EN15978[41] et des systèmes commerciaux de certification volontaire en vigueur,
Si, à l'expiration du délai visé au paragraphe 1, ni le Parlement européen ni le Conseil n'ont formulé d'objections à l'égard de la norme technique de réglementation, celle-ci est publiée au Journal officiel de l'Union européenne
Dans le cas d'une objection à la validation d'une norme technique ou à l'adoption d'une prescription technique uniforme, seule cette norme
Si la Commission adopte, conformément à la présente directive, une norme technique de réglementation qui est identique au projet de norme technique de réglementation soumis par l'ABE,
En cas d'objection contre la validation d'une norme technique ou contre l'adoption d'une prescription technique uniforme, seules celles-ci sont suspendues en
Lorsqu'en vertu de la présente directive, la Commission adopte une norme technique de réglementation qui est identique au projet de norme technique de réglementation soumis par l'ABE,
Avant de rendre l'utilisation d'une norme technique particulière obligatoire, la Commission devrait
Le présent document ne constituant pas une norme technique, ni les préparateurs de déclarations non financières,
sur le GSM,"Global System for Mobile Communication", une norme technique de téléphonie mobile.
la Commission peut adopter une norme technique d'exécution par la voie d'un acte d'exécution.
Habituellement, la norme technique requise pour les orthophotos(20) ne permet pas aux agriculteurs
la Commission peut adopter une norme technique d'exécution par la voie d'un acte d'exécution.
Si, à l'expiration de ce délai de six semaines, l'Autorité n'a pas soumis de projet modifié de norme technique de réglementation ou a soumis un projet de norme technique de réglementation qui n'est pas modifié conformément aux modifications proposées par la Commission, celle-ci peut adopter la norme technique de réglementation avec les modifications qu'elle juge pertinentes ou la rejeter.
d'actions d'OPC, la Commission devrait préciser, par l'adoption d'une norme technique de réglementation, la manière dont les établissements calculent le montant d'exposition pondéré selon le principe du mandat
Jusqu'à l'entrée en vigueur de toute norme technique de réglementation adoptée conformément à l'article 21bis,
Désaccords sur les normes techniques.
Collaboration l'éducation Idées le travail intellectuel de qualité normes technique la technologie vidéo.
Article 15 Normes techniques d'exécution 1.
Les lois ou normes techniques nationales qui ne relèvent pas du droit communautaire et.
