Exemples d'utilisation de Partie responsable en Français et leurs traductions en Danois
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
Si vous demandez un transfert direct de données à une autre partie responsable, il sera uniquement réalisé
depuis des années, est en partie responsable de ce genre d'attentats».
d'être la seule partie responsable dans la relation.
sans régression est la partie responsable de la violation des conditions de paiement par l'acheteur.
En revanche, le droit à l'effacement n'existe pas si celui-ci contredit les intérêts légitimes de la partie responsable.
peut facturer des frais de traitement et d'expédition à la partie responsable.
Ch La partie responsable est la personne physique
la testostérone est en grande partie responsable de testicules et le développement de la prostate,
Elle a par ailleurs un réel effet dissuasif sur la partie responsable puisque celle-ci est contrainte de réparer toutes les personnes ayant souffert d'une pratique
Par ailleurs, la certitude de ce que les indemnisations auxquelles est condamnée la partie responsable sont justement provisionnées dans sa comptabilité,
Aux Pays-Bas, les parties agissant au nom des consommateurs lésés peuvent demander un jugement déclaratif reconnaissant qu'une infraction a été commise par la partie responsable du préjudice.
Il peut venir comme un choc pour certains qui le taux métabolique de l'organisme est en grande partie responsable de cette capacité de la personne à la fois perdre et contrôler leur poids.
elles rencontrent des difficultés pour obtenir une indemnisation de la part de l'assureur de la partie responsable.
Il ne sera pas possible, dans ce cadre, d'appliquer le principe imposant à la partie responsable de rembourser les dommages.
matériels qu'elles subissent, que l'entreprise d'assurance de la partie responsable soit solvable ou non.
l'équipe le transmet à la partie responsable au sein de HP et l'ensemble des parties suivent les procédures définies pour chaque type d'incident.
Partie responsable: la personne physique
soyons conscients sans le moindre doute qu'il y a ici une partie responsable, à savoir: le gouvernement israélien.
Les changements ou les modifications apportés à cette unité n'étant pas expressément approuvés par la partie responsable de la conformité pourraient annuler l autorité de l utilisateur à manipuler cet équipement.
qui a été en grande partie responsable de la montée en popularité de la marche sportive dans les années 1860 et 1870.