Exemples d'utilisation de Proposition comprend en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
La proposition comprend toutefois certaines formulations relatives à la maternité de substitution qui étaient,
La proposition comprend des mesures qui vont favoriser l'interprétation
La proposition comprend un règlement parallèle modifiant le règlement( CE)
De la même façon, la proposition comprend une série d'éléments intéressants concernant la politique de cohésion,
La proposition comprend également la création d'une base de données centrale sur les exclusions(«la BDCE»)
La proposition comprend une série d'améliorations introduites par une décision préliminaire relative à l'échange d'informations extraites du casier judiciaire proposée par la Commission en octobre 2005 et adoptée par le Conseil le 21 novembre 2005[6].
Cette proposition comprend donc un règlement
La proposition comprend, comme prévu par l'article 118 A du traité CEE,
La proposition comprend une clause de révision imposant à la Commission, dans un délai de quatre ans après l'entrée en vigueur de la directive,
le champ d'application de la présente proposition comprend également la base de données d'Interpol sur les documents de voyage volés
Ces propositions comprennent les éléments suivants.
Les propositions comprennent les éléments suivants.
Ces propositions comprennent les suivantes.
Les propositions comprennent la création d'une«carte bleue»,
Les propositions comprennent des canaux sûrs pour signaler les violations de la règlementation de l'UE
En outre, j'aimerais souligner que ce paquet de propositions comprend des éléments importants qui annoncent le début d'une étape intermédiaire qui conduira à l'abolition du système de quotas, en principe d'ici 2015.
Certaines de ces propositions comprennent des lments dŐapprciation de la qualit de cette gestion,
Cette proposition comprendra un mécanisme de relocalisation temporaire des demandeurs d'asile qui ont manifestement besoin d'une protection internationale,
Vers la fin du mois de juillet 2016, Lord Justice Briggs, du Royaume-Uni, a présenté une proposition comprenant plusieurs réformes de la justice,
Cette proposition comprendra un mécanisme de relocalisation temporaire des demandeurs d'asile qui ont manifestement besoin d'une protection internationale,