Exemples d'utilisation de Règles de participation en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Règles de participation et de diffusion applicables aux actions indirectes financées au titre du programme Horizon 2020.
Chaque pays de l'UE a arrêté ses propres règles de participation et certains pays exigent des renseignements à caractère personnel, comme le numéro de votre pièce d'identité.
Les"règles de participation" proposées par la Commission introduisent certains éléments de simplification,
Les règles de participation aux fonctions interactives peuvent instaurer une limite d'âge
Règles de participation: les règles de participation font référence à l'ensemble des documents qui,
L'article 13 du Titre II établit les règles de participation aux procédures d'octroi de subventions
Le Comité élabore actuellement un avis sur la proposition définissant les règles de participation relatives au septième programme-cadre de recherche communautaire non nucléaire(16).
Des règles de participation différentes sont appliquées en fonction de l'initiative de recherche concernée.
moyennes entreprises, sous réserve des règles de participation.
à partir des règles de participation, de ce qu'on appellera les coûts admissibles.
(Point 120)[…] la Commission continuera à simplifier ses procédures administratives conformément aux nouvelles dispositions établies par les règles de participation du 6e PC.
Cependant, la Commission doit veiller à ce que tous les critères d'éligibilité figurant dans les règles de participation soient remplis.
Les bénéficiaires du 7e PC sont confrontés à des incohérences concernant certains aspects des règles de participation.
Toutefois, cette évolution s'est faite au prix d'une telle complexité dans les règles de participation que la coopération de nos meilleurs chercheurs court de sérieux risques.
Le CESE estime que pour les règles de participation au septième programme-cadre EURATOM et à ses programmes spécifiques,
(4) Les règles de participation des entreprises, des centres de recherche
composé de plusieurs petits acteurs qui nous conseillent sur la préparation des règles de participation et qui continueront de nous conseiller sur les procédures ultérieures de simplification interne.
nous devons encore mener à bien la phase d'approbation pour les programmes spécifiques et les règles de participation.
elle est d'avis que les règles de participation et de diffusion ne sont pas le moyen juridique approprié.