Exemples d'utilisation de Règles et conditions en Français et leurs traductions en Danois
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
Ces instructions précisent les règles et conditions dans lesquelles l'ordonnancement des dépenses est accordé
Cela signifie que des règles et conditions de réservation spéciales,
Les États membres veillent à ce que les règles et conditions qui s'appliquent, le cas échéant,
Le chapitre III du présent règlement s'applique aux UAS exploités selon les règles et conditions applicables aux catégories«certifiée»
également le renforcement des règles et conditions à l'importation de produits alimentaires dans l'Union.
psychologique s'est rapidement détérioré, alors que les règles et conditions de son incarcération sont toujours plus strictes
Afin d'orienter clairement de la régénération de Ne pas juste forcer“à côté et“d'accord” avec boutons ayant pas de prendre un coup d'oeil à toutes les règles et conditions au début.
Les mesures prises en 2009 montrent qu'une attention particulière a été accordée à la néces sité de simplifier certaines règles et conditions relatives aux mesures de développement rural.
l'accès aux activités statutaires de la BEI ne peut être soumis à des règles et conditions procédurales étrangères aux dispositions régissant les opérations de la BEI en vertu du droit primaire de l'Union.
à concevoir un code de conduite fixant les règles et conditions dans lesquelles des organes donnés par des citoyens européens décédés peuvent être attribués à des ressortissants de pays tiers résidant dans l'Union;
la mise en œuvre de ces règles et conditions nécessaires pour assurer la conformité avec les exigences techniques de ce moyen, les règlements techniques de l'Union douanière;
les fournisseurs de communications électroniques européens respectent les règles et conditions applicables sur son territoire en vertu de l'article 3.
L'autorité réglementaire nationale d'un État membre d'accueil transmet à l'autorité réglementaire nationale de l'État membre d'origine toute information pertinente relative aux mesures individuelles adoptées en ce qui concerne un fournisseur de communications électroniques européen en vue de garantir le respect des règles et conditions applicables sur son territoire en vertu de l'article 3.
pour gérer les loteries et sont soumises aux règles et conditions de la politique de confidentialité du Client.
sans préavis, les règles et conditions concernant l'accès à l'utilisation du site,
des vendeurs de produits de défense et sur les règles et conditions auxquelles acheteurs et vendeurs doivent se conformer, et que des sanctions claires
19 sont tenues au secret professionnel, selon les règles et conditions prévues par l'article 30 de la directive 2000/12/CE,
à savoir l'harmonisation et la simplification des règles et conditions de l'autorisation des réseaux
en un seul règlement les règles et conditions à respecter pour l'établissement des comptes annuels relatifs aux interventions de deuxième catégorie,
Règles et conditions de publication.