Exemples d'utilisation de Stipule en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
L'amendement 7 stipule que la Commission doit être assistée par une commission consultative des États membres.
La directive stipule qu'avant d'être commercialisé,
La règle générale stipule qu'un enfant a toujours besoin d'une couche de vêtements qu'un adulte met pour se sentir à l'aise.
obligations de l'État côtier dans la zone économique exclusive», stipule.
Nos chercheurs malware ont regardé à travers la politique de confidentialité officielle de ce pirate de l'air et de la politique stipule que ce moteur de recherche peut recueillir des renseignements vous concernant.
Par exemple, si la politique mondiale stipule que quelque chose n'est pas autorisé,
Nul ne stipule qui devrait se charger de la garde des enfants
Iii stipule que toutes les clauses qui diffèrent du présent Contrat sont offertes par ce Contributeur seul et par aucune autre Partie; et.
La loi du Montana stipule qu'il doit y avoir un maximum de quatre enfants pour un adulte dans une garderie.
L'article 33 du règlement REACH stipule que les clients doivent être informés de la présence de substances extrêmement préoccupantes(SVHC)
L'article 126 stipule clairement que l'en seignement relève de la responsabilité de chaque pays.
Cette directive de 1995 stipule que la durée de transport des animaux ne peut pas dépasser huit heures.
Europar.550_00392 L'article 105, paragraphe 6 du traité, stipule que le Conseil peut confier à la B.C.E.
Même s'il est vrai que ces vitesses sont illégales en Finlande, une directive européenne stipule que l'indice de vitesse du pneu doit correspondre à la vitesse maximale du véhicule.
Ce contrat de licence est présenté par Opel en vertu de la réglementation de l'Union Européenne qui stipule que les opérateurs indépendants ont accès aux informations techniques des fabricants automobiles.
L'article 5 stipule que les États membres s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation des buts du traité.
Leur rapport annuel stipule que 1% des dons ont été utilisés pour les frais de gestion en 2013.
L'avis de la BCE stipule qu'il est préférable de maintenir une distinction fonctionnelle claire entre la supervision
Le règlement stipule que la délégation de missions de surveillance prudentielle à la BCE doit être équilibrée par des règles appropriées en matière de transparence et de responsabilité.
On y stipule concrètement que ces instruments doivent entrer en vigueur au plus tard à la mi 1998.