Exemples d'utilisation de Stipule en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
La directive 2000/60/CE stipule que la Commission présente, dans les deux ans suivant l'adoption de cette décision,
L'article 78 paragraphe 1 lettre d de la convention stipule que le CCI est chargé d'orienter,
propriétaires mémorandum stipule que les entreprises signataires de prévenir conjointement la diffusion de films piratés.
Sticky bit- Utilise essentiellement sur les rpertoires, ce bit stipule qu'un fichier cr dans le rpertoire ne peut tre supprim que par l'utilisateur qui l'a cr.
L'article 2 du traité CE stipule que la Communauté a pour mission,
Cette directive stipule que, dans ces situations, les autorités nationales compétentes doivent«intervenir»
Considérant que l'article 1er, paragraphe 4, de la décision BCE/ 1999/5 stipule que la durée du mandat des membres du comité antifraude est de trois ans.
Je connais parfaitement le contenu de la Charte qui stipule que les conflits bilatéraux ne peuvent être résolus au niveau de l'ASACR.
La constitution stipule que les élections doivent avoir lieu tous les quatre ans
l'article 130a du traité sur l'Union européenne stipule clairement l'objectif de la cohésion économique et sociale.
Le rapport de la Cour des comptes stipule que 69% des membres du Comité économique
L'article 2 stipule que la Commission est responsable de l'exécution des tâches visées à l'article premier.
La directive«Oiseaux» stipule que les États membres s'efforcent d'éviter la pollution
L'article 41 de la Constitution stipule que les intérêts exclusivement communaux sont réglés par les conseils communaux.
Tout d'abord l'amendement 5 qui stipule que, pour les contrats de recherche,
Cette directive(voir aussi p. 2) stipule que, en cas de transfert d'entreprises
Le règlement CEE n° 295/91 existant stipule qu'un passager qui se voit refuser l'embarquement a trois droits.
La directive OPCVM actuelle stipule que les dépositaires doivent être établis dans le même Etat membre que le fonds.
La position commune stipule que les États membres peuvent prescrire la consultation du public sur certains aspects.
La nouvelle formulation stipule qu'il n'y aura qu'une seule catégorie,
