Exemples d'utilisation de Suite de cet examen en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
À la suite de cet examen, ainsi que sur la base de recommandations de portée plus générale formulées tant par la Cour des comptes
Λ la suite de cet examen, la Commission peut déduire
À la suite de cet examen et de cette évaluation et sans préjudice des mesures à prendre sans délai par l'État membre au titre du présent article et de l'article 39,
À la suite de cet examen, la Commission peut déduire
A la suite de cet examen, la Commission peut déduire
Si, à la suite de cet examen, la Cour reconnaît la conformité dee propositions aux dispositions de l'alinéa qui précède,
À la suite de cet examen, le Conseil avait conclu qu'une telle divulgation partielle,
À la suite de cet examen, la Commission peut réduire
À la suite de cet examen, un règlement établissant la liste des substances actives retenues pour être évaluées en vue de leur inscription éventuelle dans l'annexe I de la directive est arrêté, selon la procédure visée à
les éventuels nouveaux besoins communautaires en la matière et que, à la suite de cet examen et pour autant que de besoin, les dispositions de cette décision peuvent être modifiées;
proposerait des amendements au cadre juridique communautaire. À la suite de cet examen, la Commission pourrait proposer tous les changements que nécessiterait le cadre juridique actuel.
sur l'estimation des dépenses déjà engagées ou à engager. À la suite de cet examen, toute nouvelle décision relative à la participation financière de la Communauté, qui pourra être
À la suite de cet examen et pour autant que de besoin, les dispositions de la présente décision peuvent être modifiées.
À la suite de cet examen, la Commission estime que la suspension ou la réduction des droits est
A la suite de cet examen, la Commission estime que la suspension ou la réduction des droits est
À la suite de cet examen et de l'évaluation visée au paragraphe 2,
La Commission tiendra-t-elle compte de cet effet préjudiciable dans la suite de l'examen de cette proposition de directive
À la suite de cet examen, la Commission prendra note des possibilités de substitution ainsi établies.
À la suite de cet examen, la Commission peut adresser des observations à l'État membre et à l'autorité de gestion.
À la suite de cet examen, la Commission peut réduire