Exemples d'utilisation de Uniquement applicable en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
(11) Uniquement applicable aux moteurs à allumage commandé et aux véhicules équipés de tels moteurs.».
(72) Uniquement applicable aux émissions résultant de procédés d'affinage faisant appel à des produits chimiques contenant du chlore.
Ce type d'OCM comporte également un régime de prix garantis, mais uniquement applicable en cas de crise grave sur les marchés.
Par conséquent, la matière préparée par ce procédé est uniquement applicable à la conductivité électrique,
Compétence- Défendeur domicilié au Luxembourg- Clause attributive de juridiction uniquement applicable en cas d'acceptation expresse.
La convention n'est donc pas uniquement applicable à la lutte contre les délits graves
Le code parrain est uniquement applicable à la première mission d'un utilisateur invité
Monsieur le Président, aux termes de l'accord d'association UE-Israël, cet accord est uniquement applicable au territoire de l'État d'Israël.
le protocole relatif aux bananes sera uniquement applicable tant que la convention sera valide.
Uniquement applicable aux flux d'eaux usées renfermant la principale charge organique en provenance de l'unité de production de peroxyde d'hydrogène,
La directive(UE) 2016/680 est uniquement applicable aux données à caractère personnel traitées en vertu de la présente directive dès lors
La présente politique de confidentialité est uniquement applicable à ce site internet,
Au même moment, l'Afghanistan promeut une législation uniquement applicable à la population chiite,
l'exemption de notification accordée par la décision est uniquement applicable dans la mesure où toutes les conditions sont réunies;
l'exemption de notication accordée par la décision est uniquement applicable dans la mesure où toutes les conditions sont réunies;
(15) Conformément à la directive 92/118/CEE(uniquement applicable jusqu'au 30 avril 2004)
Considère que, dans le domaine des transports, la décision devrait être uniquement applicable aux compensations de services publics pour les liaisons maritimes
Dans le cadre de la Loi d'expansion du 30 décembre 1970,. qui est uniquement applicable dans les zones de développement,
à l'impôt extraordinaire sur les voitures de tourisme connaît un tel règlement, uniquement applicable cependant aux marchandises exportées pour être réparées.
de la directive 92/118/CEE du Conseil(uniquement applicable jusqu'au 30 avril 2004)