Exemples d'utilisation de Cas de non-conformité en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
En cas de non-conformité d'un ou plusieurs produits,
il alourdira les sanctions affligées en cas de non-conformité.
La Commission reste préoccupée par les cas de non-conformité et continuera d'insister
les États membres veillent à ce que les conditions prévues soient respectées en effectuant des inspections officielles et en prenant, en cas de non-conformité, les mesures officielles appropriées en vue d'éliminer tout risque phytosanitaire qui pourrait en résulter.
en cas d'éviction et en cas de non-conformité.
Le plan d'action de 2010 enjoint les Parties au Traité à appuyer le règlement de tous les cas de non-conformité avec les garanties de l'AIEA
les avis motivés ont doublé en volume, les cas de non-conformité ou de mauvaise application décelées d'office ont augmenté de plus de 50%,
qu'une responsabilisation accrue en cas de non-conformité, revêtaient une importance capitale.
En cas de non-conformité, toutefois, le PNUD se réserve la possibilité de prélever une partie du budget institutionnel afin de faire face aux défauts de paiement majeurs.
engagera une procédure d'infraction dans tout cas de non-conformité;
La plénière a adopté les lignes directrices révisées pour le Comité de participation relatives aux mesures transitoires à prendre en cas de non-conformité sérieuse aux exigences minimales du SCPK.
dans les notes professionnelles et règlent les cas de non-conformité à tous les niveaux de l'organisation;
Pour lancer ses propres actions afin de déterminer où les opérateurs ne respectent pas les droits des consommateurs prévues par la loi, et les cas de non-conformité des produits ou des services,
Nous avons entendu que 68% de tous les cas de non-conformité étaient classés
Le système de la garantie de qualité d'un nombre croissant d'établissements hospitaliers repose notamment sur une enquête relative à la satisfaction des patients et une analyse des cas de non-conformité coopération avec le personnel soignant.
En cas de non-conformité avec les normes techniques édictées par l'organisme public chargé de la protection de l'environnement(actuellement le Ministère de l'environnement),
rapporter toute fraude ou autre conduite abusive au responsable du Département Central des Ressources Humaines. En cas de non-conformité au Code de Conduite de Seco,
d'une responsabilité des producteurs accrues, renforcées par un système de sanctions nationales en cas de non-conformité.
peut entraîner le retrait total de l'aide en cas de non-conformité intentionnelle.