Exemples d'utilisation de Non-conformité en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Ecclesiastic
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Political
il se voit exclu des études universitaires pour« non-conformité idéologique».
Problèmes de non-conformité Trouvez-vous facilement et rapidement les documents relatifs aux exigences réglementaires,
Environ 68% des cas de non-conformité sont considérés comme mineurs,
Sur le grief tiré de la non-conformité de la réglementation irlandaise mettant en oeuvre la directive 80/778.
Si nous découvrons le moindre cas de non-conformité au Code, nous conseillons l'usine concernée
Une fois que la non-conformité d'une proposition avait été établie, il n'était pas prévu
Injonctions de régler les problèmes de non-conformité à la législation relative à l'emploi et au recrutement des personnes handicapées,
Il a fait observer que la non-conformité à la procédure établie pourrait conduire à une situation où le Conseil d'administration aurait une composition universelle.
Le Groupe d'experts attend l'occasion de s'occuper de la même façon des affaires de non-conformité qui ont été signalées au Comité 1718.
elles subissent ou risquent de subir des conséquences négatives en cas de non-conformité.
58e réunions du Comité exécutif ont examiné un compte rendu sur les risques de non-conformité des Parties, préparé par le Secrétariat.
étaient la non-conformité et l'absence de directives.
Réalisation d'examens trimestriels des risques de non-conformité aux règles concernant les opérations d'investissement, le but étant d'assurer une gestion efficace des risques de non-conformité de la Caisse;
de l'échec dans la réalisation des objectifs et de la non-conformité aux lois et règlements;
les organes administratifs ont été annulées en raison de leur non-conformité avec la Convention;
ce qui implique la nécessité de fortes sanctions pour non-conformité.
Réalisation d'examens trimestriels des risques de non-conformité aux règles concernant les opérations d'investissement, le but étant d'assurer une gestion efficace des risques de non-conformité de la Caisse;
Configurations disponibles répondant aux normes sur les émissions NSPS dans les zones de non-conformité et configurations disponibles pour les zones non réglementées.
61 concernaient la non-conformité ou la mauvaise application des directives.
les organes administratifs ont été annulées en raison de leur non-conformité avec la Convention;