Exemples d'utilisation de Non-conformité en Français et leurs traductions en Néerlandais
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Les litiges et amendes résultant d'une non-conformité peuvent avoir de graves conséquences sur vos finances
En cas de non-conformité, des mesures correctives sont prises y compris,
Les amendes de non-conformité, tu ne penses pas qu'elles devraient être plus élevées?
Des procédures d'infraction sont engagées à I'encontre de certains États membres pour absence de transposition ou non-conformité.
La Commission européenne poursuit la France devant la Cour de Justice de l'Union européenne(CJUE) pour non-conformité avec la législation de l'Union relative au traitement des eaux urbaines résiduaires.
Justifié sur la base de nos intérêts légitimes à éviter la non-conformité et à préserver notre réputation.
le titre est modifié comme suit:«Non-conformité des mesures nationales d'exécution des directives».
Si la non-conformité visée au paragraphe 1 persiste, l'État membre prend toutes les mesures appropriées pour restreindre
Si la non-conformité persiste, le Ministre prend selon la procédure prévue à l'article 14 toutes mesures utiles pour faire retirer ces dispositifs du marché
La Serbie doit s'attaquer en priorité aux problèmes de non-conformité avec l'ASA, notamment en ce qui concerne les mesures de sauvegarde appliquées à certains produits agricoles,
autres moyens pacifiques de non-conformité seront utilisés pour définir le message que nous droites ne seront plus participer
Pendant 5 ans si la non-conformité ne risque pas,
les incidents présumés et les problèmes de non-conformité des véhicules, systèmes,
Pendant 15 ans si la non-conformité ne peut en aucun cas porter préjudice au réseau de distribution,
En cas de non-conformité apparente des Produits livrés,
Les cas de non-conformité aux mesures traditionnelles relevés dans les aéroports inspectés en 2010 se rapportaient principalement à la qualité de l'inspection/filtrage du personnel
le cas échéant, les problèmes de non-conformité auxquels il faudra remédier
Si la non-conformité persiste, l'Etat membre prend toutes les mesures appropriées pour restreindre
le fournisseur concerné souhaite que la non-conformité telle que visée à l'article 230 soit levée dans un délai plus court,
En cas de non-conformité, le fonctionnaire délégué suspend la décision du collège des bourgmestre