Exemples d'utilisation de Non-conformité en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
L'article 31(apurement de conformité) prévoit que la Commission peut refuser des financements dans certaines conditions non-conformité avec les règles communautaires, recherche d'un accord avec l'État membre.
Par conséquent, ils sont obligés de mettre en place les actions correctives nécessaires et, en cas de non-conformité, sont passibles des sanctions prévues par le code.
En cas de non-conformité, la commission remaniera en conséquence le postes du devis
le niveau escompté de non-conformité sera conforme à l'expérience acquise par l'AE RTE-T en matière de gestion des projets RTE-T, à savoir.
ont prouvé leur efficacité dans la lutte contre les problèmes graves de non-conformité et d'insuffisance des résultats.
pour une raison quelconque, y compris la non-conformité avec le Code de bonne conduite.
Si la non-conformité à l'article 2 résulte de la mauvaise application desdites normes
La réparation pour non-conformité avec les exigences essentielles devrait être basée sur l'article 7 et d'autres dispositions de la législation communautaire.
Si la non-conformité à l'article 2 résulte d'une lacune des normes harmonisées visées à l'article 5, des dispositions visées à l'article 6 ou des normes visées à l'article 7;
Cela signifie qu'en cas de non-conformité d'un bien au contrat, il est présumé
À la non-conformité aux exigences visées à l'article 3,
La non-conformité constitue une infraction grave
Non-conformité à l'arrêt 91/81 de la Cour Article 169 CEE transposition incomplète des dispositions de la directive n° 75/129/CEE sur les licenciements collectifs.
La non-conformité de la formule de calcul du montant de la contribution des opérateurs nouveaux entrants au financement du déséquilibre tarifaire résiduel;
Elle a par ailleurs engagé la procédure d'infraction pour non-conformité des monopoles de tabacs manufacturés italien et français avec l'article 37 2.
En cas de non-conformité, les règles devraient prévoir un délai allant au-delà de 24 mois pour les biens plus complexes et plus chers comme les voitures.
S'il est probable que la non-conformité entraîne un niveau inadéquat de fonds propres,
Hausse des pénalités pour non-conformité: Avec un impact direct sur la chaîne de distribution des clients
La non-conformité survient lorsqu'un logiciel est utilisé en violation des termes de l'accord de licence de McAfee.
Les coûts de la non-conformité augmentent rapidement