Exemples d'utilisation de Non-conformité en Français et leurs traductions en Suédois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
en particulier si la non-conformité résulte.
indique les raisons de sa décision et, en particulier, si la non-conformité résulte.
De cette liste, il devient clair quece sont des crimes aussi graves qui sont commis en raison de la non-conformité et de la violation des normes morales
explique en détail tous les cas de non-conformité, y compris les cas mineurs,
y compris les dossiers de non-conformité, soulevant des questions de principe
Si la non-conformité persiste, l'État membre doit prendre toutes les mesures appropriées pour restreindre
Mais alors, le moment où ils regardent le nombre de cas de non-conformité que vous obtenez dans les rapports de dépenses,
Si la non-conformité visée au paragraphe 1 persiste, l'État membre concerné prend toutes les mesures appropriées pour restreindre
Le risque de non-conformité indiqué dans le rapport d'activité annuel de 2010 a été évalué à 2,5% du montant total des subventions versées et à moins de 2% du budget total prévu pour l'activité.
un renforcement des contrôles permettrait de détecter plus facilement les cas de non-conformité, mais les causes sous-jacentes de l'insuffisance des stocks ne seraient pas traitées directement.
la menace éventuelle d'amendes pour non-conformité, qui y sont contenues, exigences.
Si la non-conformité visée au paragraphe 1 persiste, l'État membre prend toutes les mesures appropriées pour restreindre
en atteste l'ouverture d'une procédure formelle pour non-conformité dans l'affaire Microsoft décembre.
Si la non-conformité visée au paragraphe 1 persiste, l'État membre prend toutes les mesures appropriées pour restreindre ou interdire la mise
les autorités de surveillance des marchés des États membres seront là pour faire respecter la conformité ou sanctionner la non-conformité.
Si la non-conformité à l'article 2 résulte d'une lacune des normes harmonisées visées à l'article 5,
Le problème de la non-conformité aux exigences de la directive sur les équipements sous pression est généralement perçu par tous les opérateurs économiques du secteur
la non-conformité d'un véhicule complété découle exclusivement de la non-conformité d'un système,
Lorsqu'une non-conformité est établie, les autorités compétentes en matière de réception
non autorisée réelle ou présumée du OutlookImport produits et services ou la non-conformité avec les termes.