Exemples d'utilisation de Conseil en vue de l'adoption en Français et leurs traductions en Espagnol
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
des droits des citoyens sur la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive sur la surveillance des établissements de crédit sur une base consolidée(C3-41/92- SYN 306)
des droits des citoyens sur la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive concernant l'harmonisation de la durée de protection du droit d'auteur
des médias sur la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive concernant le droit de séjour des étudiants(C3-329/93- SYN 460)
Résolution législative du Parlement européen relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la décision du Parlement européende la culture" pour les années 2005 à 2019 12029/1/2004- C6-0161/2004- 2003/0274COD.">
Résolution législative du Parlement européen relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen
Résolution législative du Parlement européen relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen
concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil instituant
Résolution législative du Parlement européen relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen
concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de la directive du Conseil relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastruc tures 13651/3/98- C4 0037/99 96/0182SYN.
des médias sur la position commune arrêtée pur le Conseil en vue de l'adoption d'une directive concernant le droit de séjour des étudiants(C3-329/93- SYN 460)
relative aux positions communes arrêtées par le Conseil en vue de l'adoption des directives du Parlement européen
concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de la directive du Conseil modifiant la directive 94/58/CE concernant le niveau minimal de formation des gens de mer Rapporteur: M. Parodi.
commune du Parlement européen, du Conseil et de la Commission du 4 mars 1975, sur l'orientation commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de l'acte suivant.
du marché intérieur, relative à la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen concernant l'assurance vie 7328/1/2002- C5-0230/2002- 2000/0162COD.
relative à la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de la directive du Conseil concernant la mise en décharge des déchets(6919/98- C4-0539/98-97/0085(SYN)) Rapporteur: Mme Jackson.
Position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'un règlement du Parlement européen
Position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen