Exemples d'utilisation de Document d'identification en Français et leurs traductions en Espagnol
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Ecclesiastic
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ces certificats se réfèrent au document d'identification(passeport);
Les ressortissants étrangers victimes de la traite qui n'ont pas de documents d'identification ou bien dont les documents d'identification ont été perdus, dérobés ou détruits, doivent être aidés par la Direction des relations consulaires du Ministère des affaires étrangères ou les organes compétents du Ministère de l'administration publique pour acquérir un nouveau passeport ou un document d'identification temporaire, le cas échéant.
tout autre document d'identification des personnes appartenant aux peuples
tout autre document d'identification de personnes appartenant aux peuples
à savoir a il constitue un document d'identification et b il établit la preuve que l'Etat qui a délivré le passeport est dans l'obligation d'admettre le retour de cette personne sur son territoire.
les équidés enregistrés soient accompagnés d'un document d'identification établi par la Commission selon la procédure prévue à l'article 10
Lorsque les animaux des espèces pour lesquelles les règles régissant les importations ont fait l'objet d'une harmonisation au niveau communautaire ne sont pas destinés à être mis sur le marché sur le territoire de l'État membre qui a effectué les contrôles définis à l'article 4, le vétérinaire officiel du poste d'inspection frontalier, sans préjudice des exigences spécifiques applicables aux équidés enregistrés et accompagnés du document d'identification prévu par la directive 90/427/CEE 8.
organisation internationale gérant des chevaux en vue de la compétition ou des courses; que le document d'identification doit contenir certaines informations sanitaires permettant de garantir le statut sanitaire de l'équidé;
ce droit étant étendu aux membres de leur famille qui les accompagnent pourvu qu'ils détiennent également un document d'identification valide.
Tout autre document d'identification, pour assurer l'identification correcte.
Des documents d'identification pour Lien Mah.
En ce qui concerne les documents d'identification.
Outre les infractions portant sur des documents d'identification, on a signalé celles qui ciblaient les systèmes
Considérant qu'il convient, en ce qui concerne les équidés enregistrés munis d'un document d'identification, de régler également les conditions de leurs mouvements sur le territoire national;
il a été suggéré d'arrêter la phrase après les mots"documents d'identification appropriés.
Pour acheter en ligne, vous avez besoin d'un document d'identification, d'une carte de crédit
Le Partenaire se réserve le droit de refuser tout passager s'il n'est pas en mesure de fournir des documents d'identification appropriés.
Le soutien de Henley& Partners se concentrera principalement sur le financement du recensement des réfugiés et des documents d'identification.
Iii Vérifier le document de voyage, le permis de résidence ou le document d'identification.
Publier sur ce site les documents d'identification ou des renseignements financiers sensibles d'autrui.