Exemples d'utilisation de Groupe de travail de la commission en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
Etant donn6 que l'accord interinstitutionnel expire fin 1992,un groupe de travail de la commission des budgets du Parlement europden 6tudie d'ores et deia les probldmesactuels et nouveaux soulev6s par
L'article 22 du projet établi en 1996 par le Groupe de travail de la Commission du droit international contenait une liste de facteurs
En conclusion, la Commission internationale de juristes demande que le projet de protocole facultatif soit examiné plus avant dans le cadre d'un groupe de travail de la Commission des droits de l'homme.
Lorsqu'une telle stratégie existe déjà, elle devrait être réexaminée de façon à s'assurer qu'elle prend en compte les directives proposées par le Groupe de travail de la Commission;
Prend note avec satisfaction du rapport du Groupe de travail de la Commission du droit international sur les immunités juridictionnelles des États et de leurs biens,
Elle invite également les États à soumettre leurs observations sur le rapport du Groupe de travail de la Commission du droit international,
à achever ses travaux aussi vite que possible, et elle estime que le Groupe de travail de la Commission sur les mesures visant à éliminer le terrorisme international pourrait promouvoir ce processus.
À sa dix-huitième session, le Groupe de travail de la Commission a convenu que le rapport du Groupe d'experts serait présenté à la Commission à sa vingt-neuvième session,
l'en a prié le Groupe de travail de la Commission sur les disparitions forcéesde la Chine et qu'ils mènent"une vie normale.">
voir le rapport du Groupe de travail de la Commission de statistique(E/CN.3/1994/2, par. 9 à 17);
Un groupe de travail de la Commission a adopté récemment par consensus un projet de déclaration sur le droit
Un groupe de travail de la Commission a élaboré un projet de statut d'un tribunal pénal international
amendements au projet de résolution A/C.3/61/L.18-- Groupe de travail de la Commission des droits de l'homme chargé d'élaborer un projet de déclaration conformément au paragraphe 5 de la résolution 49/214 de l'Assemblée générale,
Résolution 1995/32 de la Commission des droits de l'homme relative à la création d'un groupe de travail de la Commission des droits de l'homme chargé d'élaborer un projet de déclaration conformément au paragraphe 5 de la résolution 49/214 de l'Assemblée générale, en date du 23 décembre 1994;
Résolution 1997/31 de la Commission des droits de l'homme relative au Groupe de travail de la Commission des droits de l'homme chargé d'élaborer un projet de déclaration conformément au paragraphe 5 de la résolution 49/214 de l'Assemblée générale en date du 23 décembre 1994;
ont été purement et simplement exclues des décisions à la deuxième session du Groupe de travail de la Commission, en octobre.
Il attend avec intérêt la prochaine réunion du Groupe de travail de la Commission des droits de l'homme sur le projet de déclaration des Nations Unies sur les droits des populations autochtones et déclare