Exemples d'utilisation de L'adoption du code en Français et leurs traductions en Espagnol
{-}
-
Official
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
on peut citer l'adoption du Code de l'enfance et de l'adolescence,
notamment l'adoption du nouveau code électoral et l'attribution de crédits par l'État pour l'organisation des élections dans les budgets de 2009
Sur la question de l'adoption du code procédural en vertu de l'article 298,
Après l'adoption du Code en novembre 2010, diverses parties prenantes ont œuvré à la création d'un mécanisme de contrôle. Ce mécanisme- la Charte pour le Code de conduite international des entreprises de sécurité privées- a été adopté en février 2013.
Avant l'adoption du Code de procédure pénal provisoire,
L'adoption du code, qui a été élaboré par un groupe de travail composé de juristes locaux
L'Uruguay a mentionné l'adoption du Code de l'enfance et de l'adolescence, ainsi que l'intégration du droit de l'enfant à être entendu dans le système judiciaire.
L'adoption du Code de conduite de Djibouti concernant la répression des actes de piraterie
a été marquée par des changements importants, notamment l'adoption du Code civil et du Code pénal,
L'État partie devrait accélérer l'adoption du Code des personnes et de la famille
Mesdames et Messieurs, l'adoption du code communautaire des visas signifiera,
À cet égard, l'adoption du Code de la famille est très importante car ses principes donnent la primauté à l'intérêt supérieur de l'enfant dans toutes les procédures juridiques et notamment dans celles qui concernent les adoptions d'enfants, ce qui sauvegarde leurs droits fondamentaux.
l'établissement de l'examen périodique universel et l'adoption du code de conduite qui régit les travaux des procédures spéciales sont des progrès fondamentaux qui devraient déboucher sur des mesures de coopération concrètes pour la réalisation des droits de l'homme dans divers pays et régions.
Trois mois après l'adoption du Code foncier, en novembre 2003,
L'adoption du Code de pratique mondial de l'OMS pour le recrutement international des personnels de santé(résolution 63.16)
L'adoption du Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007(qui doit entrer en vigueur le 1er janvier 2011)
L'adoption du Code du Statut Personnel(Janvier 2002)