Exemples d'utilisation de L'une de ces conditions en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Political
L'une de ces conditions spécifiques dit
L'une de ces conditions figure à l'article 69, paragraphe 1, point a, de la directive bancaire proposée, qui exige qu'il n'existe aucun obstacle au transfert de fonds propres de l'entreprise mère vers la filiale.
L'une de ces conditions est l'entrée en vigueur de ce système de justice pénale qui, en réalité, a fait l'objet d'une enquête d'après les indications de la Commission.
L'État membre et l'autorité de paiement sont informés sans délai par la Commission si l'une de ces conditions n'est pas remplie
Dans le cas d'une ordonnance non dérogatoire, si l'une de ces conditions n'est pas remplie le juge peut annuler l'ordonnance, annuler une ou plusieurs des obligations qu'elle énonce ou donner instruction que, en l'espèce,
leur accord satisfait à toutes les conditions de l'article 85, paragraphe 3, du traité CEE, tandis que la Commission reste libre, jusqu'au stade de l'adoption finale de la décision, de contrôler que l'une de ces conditions fait défaut.
L'une de ces conditions toutefois est un système de commerce mondial plus équitable. À cet égard, un test se profile à l'horizon pour l'Europe, un test pour le Parlement et pour la Commission: la politique de développement ne peut être séparée de la politique relative au système de commerce mondial.
Dans le cas d'une ordonnance dérogatoire, si l'une de ces conditions n'est pas remplie le juge peut ne pas appliquer l'ordonnance(et, s'il le juge nécessaire, donner instruction que, en l'espèce, elle soit considérée comme annulée) ou que les obligations qu'elle impose soient modifiées et lorsqu'une modification supprime une obligation, le cas échéant, donner instruction que, en l'espèce, l'obligation soit considérée comme annulée.
quatre conditions fondamentales doivent être remplies pour pouvoir être envisagé comme partenaire d'exécution par le HCR. L'une de ces conditions fondamentales est de pouvoir démontrer sa fiabilité financière en produisant des états financiers annuels vérifiés point 3.3 c.
du chapitre IV de la section 5.1, le Manuel du HCR indique que quatre conditions fondamentales doivent être remplies pour pouvoir être envisagé comme partenaire d'exécution par le HCR. L'une de ces conditions fondamentales est de pouvoir démontrer sa fiabilité financière en produisant des états financiers annuels vérifiés point 3.3 c.
Si l'une de ces conditions s'avère illégale, non valide ou non applicable d'une quelconque manière en raison des lois d'un État ou d'un pays dans lequel elle est censée s'appliquer, alors, dans la mesure et dans le cadre de la juridiction où cette condition est illégale,
L'une de ces conditions est l'instauration d'un dialogue constructif à tous les niveaux du gouvernement,
Si l'une de ces conditions existe, le faire vérifier sous peu.
Si elle contrevient à l'une de ces conditions, elle risque la prison.
D'autres symptômes généralement observés chez les chiens souffrant de l'une de ces conditions comprennent.
Si l'une de ces conditions n'est pas remplie, l'essai devra êne recommencé.
Si l'une de ces conditions vous concerne, GC est peu probable d'être une option sûre pour vous.
Si l'une de ces conditions n'est pas remplie, les individus ne se permettent pas de juger une cible.