Exemples d'utilisation de La relation contractuelle en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Sans se prononcer sur l'aspect factuel de la relation contractuelle existant entre les deux parties durant ladite période,
ces données seront sauvegardées au moins aussi longtemps que la relation contractuelle perdure, et au plus tard aussi longtemps que les délais de réclamations possibles
son but soit de maintenir la relation contractuelle existante entre le client
visant à maintenir la relation contractuelle établie par Travelmkt
l'établissement conjoint des faits et l'accord auquel elle aboutit peuvent dépasser les strictes limites du différend qui en est à l'origine et permettre de mieux adapter la relation contractuelle à la réalité commerciale.
entraîner une restriction de concurrence, et si la relation contractuelle entre les parties pouvait bénéficier d'une exemption au titre de l'article 81, paragraphe 3.
l'un d'eux déclare à l'autre sa volonté de poursuivre la relation contractuelle, et si ce dernier ne le souhaite pas il devra le notifier dans un délai raisonnable avant l'expiration du contrat.
se hissera au niveau requis pour nourrir un dialogue fécond sous-tendu par la relation contractuelle consacrée par l'Article 24 de la Charte des Nations Unies.
dont l'emploi et la relation contractuelle sont définis par une lettre de nomination conformément aux règles fixées par l'Assemblée générale en application du premier alinéa de l'Article 101 de la Charte des Nations Unies.";
dont l'emploi et la relation contractuelle sont définis par une lettre de nomination conformément aux règles fixées par l'Assemblée générale en application du paragraphe 1 de l'Article 101 de la Charte des Nations Unies.»;
concluaient que la relation contractuelle entre le Gouvernement koweïtien et les travailleurs non koweïtiens était régie par les règles applicables aux obligations contractuelles en général
Il ressort de la décision de renvoi que la relation contractuelle entre CEPSA et Tobar se caractérise,
eu égard aux caractéristiques de la relation contractuelle entre CEPSA et Tobar,
La relation contractuelle entre un employé et son employeur n'est pas un service de la société de l'information.
de tout événement affectant de manière significative la relation contractuelle existant entre la contrepartie et la BCN en question, en particulier les remboursements anticipés, partiels ou intégraux,
mandants les prestations de leur mandataire sur la base de la relation contractuelle codifiée par l'Article 24 de la Charte des Nations Unies.
utilise vos données pour la mise en place et le traitement de la relation contractuelle avec vous, en particulier l'établissement réussi de connexions via Internet.