Exemples d'utilisation de Le notifier en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Si avant l'organisation d'un service l'organisateur se voit obligé de modifier de manière significative les éléments essentiels de celui-ci, l'organisateur devra le notifier à ses clients par écrit,
ce dernier ne le souhaite pas il devra le notifier dans un délai raisonnable avant l'expiration du contrat.
Toutefois, les pays de l'Union dont la législation ne contient pas des dispositions prévoyant l'application de l'alinéa2b précité audit réalisateur devront le notifier au Directeur général par une déclaration écrite qui sera aussitôt communiquée par ce dernier à tous les autres pays de l'Union.
plus de recourir pour garantir un crédit en cours, elle doit immédiatement le notifier à la banque centrale concernée.
plus de recourir pour garantir un crédit en cours, elle doit immédiatement le notifier à la banque centrale concernée.
partie des conditions d'utilisation à toute personne sans vous le notifier, dans la mesure où cette cession présente les mêmes conditions
ces derniers ne font qu'un, elle doit immédiatement le notifier à la banque centrale concernée.
il doit le notifier tant au tribunal qu'à l'accusé dès que possible.
souhaitez demander un remboursement, vous devez le notifier dans un délai de 7 jours.
un crédit en cours, elle doit immédiatement le notifier à la banque centrale concernée.
peut le notifier au secrétariat.
À condition de le notifier par écrit au groupement au plus tard le 31 octobre avec effet pour la récolte suivante.
Le notifiant peut être.
Le notifiant ne peut procéder à la dissémination qu'après avoir obtenu le consentement écrit de l'autorité compétente eren se conformant aux conditions requises dans ce consentement.
Il en informe le dépositaire, qui le notifie à tous les autres États Parties.
l'État membre concerné le notifie, dans les six mois,
l'État qui invoque la responsabilité le notifie à l'État responsable.
L'État membre informe la Commission dans les meilleurs délais du changement affectant l'importateur désigné et la Commission le notifie aux autorités compétentes des États-Unis.
