Exemples d'utilisation de Lorsque le document en Français et leurs traductions en Espagnol
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
Lorsque le document visé au paragraphe 1 n'est pas délivré par l'État membre d'origine
Ces références sont évaluées lorsque les documents sont affichés ou imprimés.
Cela ne devrait être pratiquée lorsque les documents sont pertinents
Lorsque les documents auront été étudiés,
Par exemple, les juridictions néerlandaises ont estimé les traductions inutiles lorsque les documents pertinents avaient été établis dans des langues qu'elles comprenaient.
L'enregistrement de ces personnes est uniquement problématique lorsque les documents requis ne sont pas disponibles.
Lorsque les documents d'un passager ne sont pas en règle
Lorsque les documents fournis ne montrent pas
Lorsque les documents ou les modalités visés au paragraphe 1 sont utilisés pour les marchandises communautaires qui sont pourvues d'emballages ne possédant pas le statut communautaire,
Lorsque les documents étaient soumis à plus d'un organe intergouvernemental,
surtout lorsque les documents sans facile nié les exploits des sujets qui étaient loin d'avoir même une de sainteté et vague pâleur.
Il se demande si ce point a été atteint lorsque les documents sont devenus disponibles sur Internet,
Elle a précisé que de tels résumés étaient établis lorsque les documents soumis à l'appui d'une notification étaient très volumineux
particulièrement lorsque les documents d'information sont fondés sur l'évaluation des progrès obtenus aux échelons sectoriel,
de la date de réception lorsque les documents sont transmis directement
d'enquête doit uniquement s'appliquer lorsque les documents demandés ont étérédigés au cours d'une enquête liée à une procédure d'infraction.
Lorsque les documents étaient soumis à plus d'un organe intergouvernemental,
Lorsque les documents en question ont été établis conformément à la directive 86/635/CEE
