Exemples d'utilisation de Modèle de formulaire en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
plusieurs formulaires conformes à l'exemplaire 4 ou à l'exemplaire 4/5 du modèle de formulaire figurant aux annexes 31 et 32.
Le Comité a en outre prié le secrétariat de réviser le projet de modèle de formulaire au vu de ces observations, de le tester sur le terrain et de présenter à la Conférence des Parties, lors de sa première réunion, un rapport sur les enseignements fixés ainsi qu'un projet révisé de modèle de formulaire tenant compte des résultats des essais sur le terrain.
besoins personnels du consommateur,(2) Nous vous faisons part ci-dessous du modèle de formulaire de rétractation conformément aux dispositions légales.
plusieurs formulaires conformes à l'exemplaire 4 ou à l'exemplaire 4/5 du modèle de formulaire figurant aux annexes 31 et 32.
Plusieurs représentants se sont offerts pour faire tenir au secrétariat des observations spécifiques au sujet du modèle de formulaire suggéré à l'annexe III de sa note, et le Comité a convenu que les observations reçues avant la fin des travaux de la session actuelle seraient prises en compte dans l'élaboration d'un projet révisé de modèle de formulaire pour la communication d'informations.
par la voie d'un communiqué technique, un modèle de formulaire d'identification du client appelé>(inclus dans l'annexe confidentielle), qui doit leur permettre une
non au titre du mois de novembre 1989, selon le modèle de formulaire E 412 F cijoint.
non au titre du mois de novembre 1989, selon le modèle de formulaire E 412 F ci-joint.
il propose un ensemble de critères pour évaluer les propositions de projets et contient un modèle de formulaire pour celles-ci.
Il se présente de multiples modèles de formulaire de contact où vous pouvez réorganiser les champs,
L'arrêté ministériel détermine quant à lui les modèles de formulaires utiles(selon la taille de l'entreprise)
A cet effet, il a élaboré deux modèles de formulaires: un formulaire court contenant les données minimales
Les modèles de formulaires reproduits dans les décisions 88,
vous pouvez facilement créer vos propres modèles de formulaires Liste et Détail.
Ils informent la Commission de ces mesures et lui transmettent les modèles de formulaires établis conformément au premier alinéa.
Au paragraphe 3, les alinéas suivants sont ajoutés:"Les modèles de formulaire sur lequel sont établis les certificats prévus au deuxième alinéa du présent paragraphe sont déterminés dans le cadre de l'agrément mentionné au paragraphe 1.
adaptant les modèles de formulaires nécessaires à l'application des règlements(CEE)
Sa principale contribution réside dans l'acception d'une série de modèles de formulaires normalisés pour les navires,
CEE: Décision n° 130 du 17 octobre 1985 concernant les modèles de formulaires nécessaires à l'application des règlements(CEE)