Exemples d'utilisation de Plusieurs règlements en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
En outre, les autorités ont adopté plusieurs règlements et mesures afin de donner suite aux textes législatifs
Adaptant plusieurs règlements concernant le marché des produits transformés à base de fruits
le code intègre déjà plusieurs règlements importants(l'enregistrement obligatoire pour les citoyens par exemple)
ces questions n'affectent pas uniquement l'espèce du cabillaud, que plusieurs règlements européens sur la pêche ne tiennent pas compte de la discrimination dont souffrent les pêcheurs du Pays basque
la Commission a modifié plusieurs règlements d'application concernant notamment les modalités d'application du mécanisme complémentaire aux échanges(4),
Le Comité des régions reconnaît l'adoption récente de plusieurs règlements en vue de la protection des produits du terroir,
il convient de prévoir plusieurs règlements distincts pour les domaines couverts jusqu'à présent par le seul règlement(CE) n° 2236/95.
NL _BAR_ Décret modifiant le Décret sur les matériaux de construction et relatif à la protection des sols et des eaux de surface afin de transposer plusieurs règlements d'exemption anticipant la révision en profondeur du décret susvisé(Modification 2005) _BAR_ 7.10.2005 _BAR.
En 2011, la Commission d'experts de l'OIT a rappelé sa préoccupation de longue date concernant le caractère discriminatoire des dispositions de plusieurs règlements gouvernementaux prévoyant qu'il pouvait être mis fin à l'emploi des femmes fonctionnaires mariées
Le Comité estime dès lors souhaitable que la Commission examine soigneusement la nécessité de recourir à un ou plusieurs règlements du Conseil qui contribueraient à réaliser l'indispensable consensus des États au sujet de l'application concrète des concepts fondamentaux évoqués aux articles 92
Cette facilité a été donnée à la Commission par plusieurs règlements du Conseil notamment les règlements(CEE)
ii réunir les dispositions techniques dans un ou plusieurs règlements de niveau 2 directement applicables qui,
De même, il a été adopté et publié plusieurs règlements tendant à améliorer le fonctionnement du Bureau du Procureur général de la République du District fédéral,
n° 2658/87, plusieurs règlements relatifs au classement de marchandises dans la nomenclature du tarif douanier commun ont été arrêtés;
de préfixation pour les produits agricoles ainsi que modifiant plusieurs règlements portant modalités particulières d'application du régime des certificats d'importation
la Commission d'experts a rappelé qu'elle avait demandé au Gouvernement d'abroger des restrictions contenues dans plusieurs règlements d'urgence publiés récemment qui entravaient l'action quotidienne des représentants des travailleurs contrairement à ce que prévoyait l'article 2 de la Convention.
no 2658/87, plusieurs règlements relatifs au classement de marchandises dans la nomenclature du tarif douanier commun ont été arrêtés par la Commission;
no 2055/84 du Conseil(6), plusieurs règlements relatifs au classement de marchandises dans la nomenclature du tarif douanier commun ont été arrêtés par la Commission;
Toute la réglementation pharmaceutique communautairea fait l'objet d'une codification informelle comprenant plusieurs règlements et directives, des notes explicatives sur la façon de réaliser les essais,
ces mesures sont réparties entre plusieurs règlements: le règlement de 1998 sur les mesures techniques générales destinées à l'Atlantique