Exemples d'utilisation de Plusieurs règlements en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
a invité les experts du GRE à réfléchir à la fusion éventuelle de plusieurs règlements dans le but de simplifier les marques d'homologation de type.
sans perdre de vue cependant que plusieurs Règlements risquaient d'être affectés.
cela est demandé dans plusieurs Règlements CEE et Règlements techniques mondiaux,
la reproduction d'annexes identiques qui sont reprises dans plusieurs Règlements.
mutuellement incorporés satisfont aux prescriptions de plusieurs Règlements, on peut apposer une marque internationale d'homologation unique, à condition que chacun des feux groupés,
mutuellement incorporés avec le système satisfont aux prescriptions de plusieurs règlements, on peut y apposer une marque internationale d'homologation unique, à condition que chacun d'eux satisfasse
En vertu desdites lois, plusieurs règlements ont été adoptés à savoir:
États-Unis et Union européenne Enfin, l'accessibilité des aérogares et des gares de voyageurs est couverte par un même code de pratiques au Canada et dans plusieurs règlements aux États-Unis, alors
les feux combinés ou les feux incorporés mutuellement satisfont aux prescriptions de plusieurs Règlements, il est possible de n'apposer qu'une seule marque d'homologation internationale, à condition que ces feux ne soient pas groupés,
incorporés les uns aux autres satisfont aux prescriptions de plusieurs Règlements, on peut apposer une marque internationale d'homologation unique comportant un cercle entourant la lettre"E" suivie du numéro distinctif du pays qui a délivré l'homologation,
En outre, entre 1992 et 1993, plusieurs règlements ont été pris en vue de libéraliser les procédures de sortie du territoire
Plusieurs règlements ont été édictés afin d'atteindre ces objectifs,
Plusieurs règlements ont été promulgués pour donner effet aux dispositions précédentes relatives à l'accessibilité:
la modification des modèles de comportement socioculturel, plusieurs règlements ont été adoptés pour souligner les principes
XXX Nouveau règlement regroupant plusieurs règlements existants.
Règlement modifiant plusieurs règlements de l' ACIA.
les organes judiciaires ont adopté plusieurs règlements importants.
En 2007, l'OPDP a rendu des avis sur plusieurs règlements.
Les centrales de traitement d'air sont concernées par plusieurs règlements européens.
En outre, plusieurs règlements d'application ont été établis sections 3 et 4.