Exemples d'utilisation de Point ii en Français et leurs traductions en Espagnol
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
En ce qui concerne le point ii(intérêts sur un autre billet à ordre daté du 1er janvier 1987),
l'un des programmes identifiés, notamment au point ii, concerne la garantie de l'accès à l'énergie à des fins productives,
Dans les conditions visées au paragraphe 4 point ii, l'autorité compétente de l'État membre dans lequel se situe le chantier de radoub alerte immédiatement les autorités compétentes de tous les autres États membres.
des cas de recours à la solution prévue au point ii;
Le capital-actions mentionné au paragraphe 2 point ii comprend le capital-actions fourni directement par l'État
L'aide visée à l'article 1 er, point ii, sera mobilisée sur la base d'un échéancier
Et iv de délimiter une zone sur la base de la déclaration de contamination visée au point ii, de la détermination de l'étendue de la contamination probable visée au point iii et de la propagation possible de l'organisme,
Selon une opinion, il faudrait supprimer le point ii de l'ordre du jour
paragraphe I, point ii, de l'accord sur l'agriculture GATT de 1994.
la contribution visée à l'article 1er, point ii, sera exclusivement destinée à des pays ACP et affectée en particulier
2001/298/CE de la Commission(2), et notamment son article 19, point ii.
dont le comportement en matière de production de lixiviats est équivalent à celui des déchets non dangereux visés au point ii et qui satisfont aux critères d'admission pertinents fixés conformément à l'annexe II. .
Secrétama[voir ci dessus considérant 4 point ii] a mis en doute l'exis tence de telles mesures en les qualifiant d'« éventuelles».
notamment son article 19 point ii.
pratiques des comités armatoriaux» voir ci dessus considé rant 4 point ii.
par la directive 92/36/CEE(2), et notamment son article 19 point ii.
en l'absence de programmes jusqu'à la date visée au point ii;
son article 19 point ii.
et conformément au point ii d'autre part.
Plusieurs États ont évoqué le point ii des points d'accord de la sixième réunion intercomités,