Exemples d'utilisation de Règles de la circulation en Français et leurs traductions en Espagnol
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et infractions aux règles de la circulation 16.
Ces violations compromettent de façon flagrante la sécurité du système d'aviation civile internationale et vont à l'encontre du droit international et des règles de la circulation aérienne.
Merci aux règles de la circulation Nouvelle-Zélande remarquable doit être ici en entrant dans un rond-point(moyen de contourner la gauche)
Son raisonnement n'est pas juste, à mon avis, car si tout le monde contrevient aux règles de la circulation, cela ne veut pas dire pour autant qu'il faut les abolir.
Et si elle a été faite: Merci aux règles de la circulation Nouvelle-Zélande remarquable doit être ici en entrant dans un rond-point(moyen de contourner la gauche)
Dans l'affaire considérée, la sanction infligée à l'auteur n'est pas la conséquence d'une infraction aux règles de la circulation, mais du manquement au devoir de collaboration imposé par la loi à tout détenteur d'un véhicule.
En réponse à ses questions, le Comité a été informé que, fréquemment, les règles de la circulation n'étaient pas respectées dans la zone de la Mission, et qu'il n'était pas toujours possible d'y éviter les vols de pièces détachées.
dans la mesure où les nécessités commerciales le justifient et dans le respect des règles de la circulation routière;
Toutefois, les États membres peuvent maintenir sur une base non discriminatoire des prescriptions imperatives particulières à des fins d'application des règles de la circulation, pour autant que ces exigences spécifiques concernent l'usage de ces véhicules
un engin spécial, ou en contrevenant aux règles de la circulation: peine d'emprisonnement allant de 1 à 20 ans
leurs conséquences lourdes sur les jeunes ont conduit la société de la Croix-Rouge à lancer un programme spécial de formation à l'intention des jeunes pour qu'ils puissent sensibiliser d'autres jeunes à la sécurité routière, aux règles de la circulation, aux premiers soins
y compris les règles de la circulation routière.
L'harmonisation technique des transports routiers et des règles de la circulation routière.
Tout conducteur doit observer les règles de la circulation.
Et une amende similaire pour violation des règles de la circulation routière ATF 115 la 187.
l'UE doit s'occuper des règles de la circulation transfrontalières, cela ne devrait pas se limiter à garantir l'application d'amendes.
Tout ce qui concerne les règles de la circulation en est cependant exclu.