Exemples d'utilisation de Traitées conformément en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Les données de nos clients sont traitées conformément à la réglementation mentionnée,
Les données fournies par les États parties doivent être traitées conformément au régime applicable en matière de confidentialité, afin de protéger les intérêts commerciaux,
COMPORTEMENT ET CONTENUS DE L'UTILISATEUR Exceptées les données personnelles qui seront traitées conformément à la[politique de traitement des données personnelles], tous matériels, contenus, etc. transmis ou fournis sur le Site par
tortures n'auraient pas été traitées conformément aux articles 12
elles sont traitées conformément au droit du Myanmar en matière d'immigration.
les données que Google collecte à votre sujet puissent être traitées conformément à la description ci-dessus
les personnes actuellement détenues soient traitées conformément aux obligations qu'impose aux Etats le Droit International en matière de détention.
toute autre catégorie de sujets dont la loi reconnaît le droit d'accès aux informations traitées conformément aux fins indiquées ci-dessus.
légitimes clairement énoncées et être traitées conformément à ces fins.
les données collectées soient enregistrées et traitées conformément aux finalités précédemment énoncées.
toutes les personnes qui ont été placées en détention durant cette crise soient traitées conformément au droit international humanitaire
les personnes capturées pendant les combats seraient détenues et traitées conformément aux règles islamiques,
Les DONNÉES PARTENAIRES seront traitées conformément aux principes énoncés pour les DONNÉES CLIENTS ci- dessus.
On s'est demandé comment ces missions pourraient être planifiées dans le cadre du budget ordinaire alors qu'elles ne sont pas traitées conformément au Règlement et règles régissant la planification des programmes,
les propositions spontanées devaient être traitées conformément aux procédures établies dans la loi(ces procédures étaient proposées
Les opérations d'immersion effectuées au titre des dispositions du paragraphe 4 du présent article sont notifiées et traitées conformément à l'annexe VII de la présente convention
compétence d'un seul comité scientifique ou qui doivent être examinées par plusieurs comités sont traitées conformément à la procédure décrite à l'article 10, paragraphe 2, point c.
les personnes handicapées qui se voient privées de liberté ont le droit d'être traitées conformément aux buts et aux principes énoncés dans la Convention,
toutes les personnes qui prennent part à cette dernière doivent être traitées conformément au but et à l'objectif de resocialisation qu'elle vise,
les personnes privées de liberté soient traitées conformément aux articles 7