Exemples d'utilisation de Mutatis en Français et leurs traductions en Italien
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
de l'accord sur les ADPIC s'applique mutatis mutandis.
une décision-cadre a été intégralement mise en œuvre par un État membre, certains critères généraux élaborés à des fins analogues pour les directives doivent être appliqués mutatis mutandis aux décision-cadre.
les règles de participation aux programmes de recherche relevant du traité EURATOM sont, mutatis mutandis, les mêmes que celles applicables aux programmes spécifiques fondées sur les dispositions du traité sur l'Union européenne.
la dérogation visée à l'article 326 paragraphe 2 s'applique mutatis mutandis.
aux méthodes de coopération administrative s'appliquent mutatis mutandis à la déclaration visée à l'article 19,
aliments pour animaux exportés de la Communauté, s'applique mutatis mutandis à l'exportation des matières de catégorie 3
Il y a donc eu préparation, de sorte que les résultats des analyses ainsi menées induisent en erreur et sont juridiquement faux, car le taux de THC trouvé dans la préparation ne correspond pas au taux effectivement contenu dans la plante mutatis mutandis.
Les dispositions des articles 6 à 9 de la présente directive s'appliquent mutatis mutandis en ce qui concerne la durée de la carte de séjour et les conditions pour le renouvellement.
est aussi adressé au CCM, bien qu'à sa propre manière(mutatis, mutandi).
Les dispositions des articles 9 et 10 sont applicables, mutatis mutandis, aux outils pour l'entretien,
au contrôle a posteriori des certificats de circulation EUR 1 sont applicables mutatis mutandis aux produits originaires de Ceuta et Melilla.
pour le nombre d'oliviers s'applique mutatis mutandis aux autres informations discordantes ou manquantes.
de retirer l'autorisation dans le cadre de la révision est adoptée, mutatis mutandis, conformément à la procédure visée à l'article 64.
s'appliquent mutatis mutandis.
de la directive 2006/48/ CE s'appliquent mutatis mutandis à la surveillance des entreprises d'investissement à moins
Les paragraphes 1, 2 et 3 s'appliquent mutatis mutandis aux véhicules couverts par une réception par type nationale,
paragraphe 1, s'appliquent mutatis mutandis;
Les dispositions des articles 4 et 4 bis sont applicables mutatis mutandis aux exportations visées au paragraphe 1 dans tous les cas où il apparaît
sont applicables mutatis mutandis.
Les dispositions des articles 4 et 4 bis sont applicables mutatis mutandis aux exportations des substances visées au paragraphe 1 dans tous les cas où des accords spécifiques conclus avec les pays tiers concernés prévoient pour chaque opération la délivrance d'autorisations d'exportation et la notification préalable à l'exportation.