Exemples d'utilisation de Propose de modifier en Français et leurs traductions en Italien
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
L'amendement 29 propose de modifier l'article 12 sur la maîtrise de l'urbanisation de manière à faire porter les contrôles sur les“solutions techniques mises en œuvre et visant à une réduction des périmètres de danger”.
Dans le cadre de la réforme de la PAC à moyen terme prévue dans l'Agenda 2000, la Commission propose de modifier le règlement actuel établissant l'Organisation commune du marché dans le secteur du riz1 comme suit.
Le Comité propose de modifier la rédaction de ce point de manière à faire apparaître
Sur la base de ce réexamen, la Commission propose de modifier la législation afin de donner aux États membres plus de liberté pour restreindre
la Présidente propose de modifier comme suit la phrase:
La Commission propose de modifier l'article 12,
La Commission propose de modifier l'article 58,
Il était grand temps que la Commission propose de modifier la directive relative aux emballages
Le Comité souhaiterait que la Commission propose de modifier l'article 19.4
l'entente fondée sur le Règlement ne veut que le président propose de modifier l'ordre du jour
La Commission, dans ce document, propose de modifier profondément le règlement sucrier,
À cet effet, la Commission propose de modifier la décision FER III
Le rapport propose de modifier les exigences des systèmes d'auto-diagnostic(en abrégé OBD)
L'option B propose de modifier certains actes de la législation environnementale de l'UE en vigueur, afin de clarifier les règles applicables au secteur en combinaison avec des éléments de l'option A.
Lorsqu'un émetteur propose de modifier son acte constitutif
La Commission propose de modifier cet article 4 conformément au changement apporté à la périodicité de l'examen des taux
La Commission propose de modifier le champ d'application de ces règlements
La Commission, dans ce document, propose de modifier profondément le règlement sucrier,
La Commission propose de modifier la proposition de plan de reconstitution pour le cabillaud
