Exemples d'utilisation de Sur un code en Français et leurs traductions en Italien
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Programming
Par exemple, la Commission mne une rflexion intensive avec les grandes plateformes en ligne sur un code de conduite pour combattre les discours haineux en ligne;
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le programmateur doit se concentrer sur un code très efficace
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En particulier, il a expressément apporté son appui aux travaux en cours visant à obtenir un accord international sur un code de déontologie, auquel souscriraient librement les fonds souverains et qui fixerait des principes s'appliquant aux pays destinataires sur le plan international.
Annexe XVI pement industriel(CDI) Déclaration commune ad artide 92 paragraphe 2 sur le conseil d'administration du CDI Déclaration commune ad artide 127 relative à la convention des Nations unies sur un code de conduite des conférences maritimes.
de la société civile, il convient de s'inquiéter de la récente proposition préliminaire de la Commission européenne portant sur un code de conduite pour promouvoir la transparence
ce code se rapproche de l'enquête réalisée à l'initiative du médiateur européen et portant sur un code administratif de bonne conduite destiné aux fonctionnaires de la Communauté pour leurs relations avec le public.
il coopère étroitement avec le"Groupe d'études sur un code civil européen" Professeurs von Bar et Beale.
Cette communication fait suite à l'engagement que la Commission a pris en décembre 1997 dans le cadre de l'accord sur un Code de conduite dans le domaine de la fiscalité des entreprises,
fondée sur un code de conduite établi conjointement par la Commission et le Conseil en 1994(·), a fait l'objet d'un rapport après deux ans d'expérience, qui conclut à un bilan positif:
A l'issue de la conférence de révision de la convention des Nations unies sur un code de conduite pour les conférences maritimes,
C'est donc avec satisfaction que nous avons enregistré l'adoption par le Conseil d'une résolution sur un code de bonne conduite en matière de fiscalité des entreprises
Le 1er décembre 1997, le Conseil a adopté une résolution sur un code de conduite dans le domaine de la fiscalité des entreprises, laquelle aborde les mesures fiscales potentiellement dommageables ayant,
ce texte a bien mis en relief que la stabilité de la communauté des nations européennes repose avant tout sur des valeurs partagées et sur un code de conduite exigeant.
Les États membres de l'UE se sont entendus sur un Code de conduite sur la complémentarité
Si, en outre, nous pouvons compter sur un code clair, non équivoque,
le remercie d'avoir accepté ma demande portant sur un code déontologique pour l'OLAF,
le 8 décembre(6), une recommandation portant sur un code européen de bonne conduite en matière de paiement électroni que relations entre institutions financières,