Exemples d'utilisation de Après son décès en Français et leurs traductions en Néerlandais
{-}
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
leur effacement et leur communication après son décès.
l'utilisation de ses données personnelles après son décès.
Par exemple, pour répondre à la question de la réception des œuvres d'un compositeur après son décès, il est important de savoir combien d'œuvres ont été rééditées et lesquelles.
n'enregistre pas son refus de devenir donneur après son décès devient automatiquement donneur.
Il s'agit, en l'occurrence, du droit pour l'auteur d'une oeuvre d'art(ou pour ses héritiers après son décès) de percevoir un pourcentage du prix auquel l'oeuvre est revendue en vente publique ou par l'intermédiaire d'un marchand.
longtemps après son décès.
est restée sur le site Web d'Apple pendant un mois après son décès. C'est cette image de l'entrepreneur,
de certains droits voisins(condition de protection pendant la durée de vie de l'auteur et 70 ans après son décès): JO C 27/1993 s'appuyant sur le JO C 92/1992.
a également souhaité que cet usufruit revienne à un tiers après son décès.
est survenue après son décès.
est le droit pour l'auteur d'une œuvre d'art(ou pour ses héritiers jusqu'à 70 années après son décès, conformément à la directive 93/98/CEE du Conseil)
Le litige au principal est né lorsque Mme Milazzo(substituée, après son décès, par son fils, M. Levatino) a été informée par l'organisme compétent(ONP)
Rencontrer sa mère longtemps après son décès.
Après son décès, Sigismond épousera sa sœur Constance d'Autriche.
Après son décès, j'amenais Tony au garage avec moi.
Plus après son décès et l'envoi de Dante en prison.
Après son décès dans la cage, on l'a ramené dans sa cellule matelassée.
Après son décès le 4 mai 1838,
Après son décès en 2003, l'artiste fut enterré dans le Sunset Cemetery de Shelby, sa ville natale.
Après son décès en 1242, sa veuve Alix de Rosoit se charge de faire respecter les dernières volontés de son défunt mari.