Exemples d'utilisation de L'introduction de cette en Français et leurs traductions en Néerlandais
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Il est vrai que l'introduction de cette taxe sans études de faisabilité préalables(et nous ne disposons d'aucune étude de ce type),
Pour l'introduction de cette nouvelle classification des fonctions et échelles salariales barémiques y afférentes, la procédure sera définie lors de la réunion de la Commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers.
a quitté le c? ur des débats dans les années qui ont suivi l'introduction de cette directive?
Étant donné les coûts élevés qu'entraînent les communications à longue distance, l'introduction de cette règle pourrait apporter au consommateur de nombreux avantages se chiffrant en centaines de florins par an.
En effet, l'entreprise satisfait aux exigences des deux décisions reposant sur la norme applicable EN 12453 et ce, depuis l'introduction de cette norme en 2001.
Depuis l'introduction de cette série dans les années 1980,
Parmi les fonds de carte par défaut, qui sont affichés dans le menu déroulant de la colonne Fond de carte du tableau(décrite dans l'introduction de cette documentation), 2 options sont disponibles pour ajouter des fonds de carte personnalisés.
Dans les huit jours de l'introduction de cette demande, la chambre précitée est tenue de se prononcer après avoir entendu le ministère public
L'introduction de cette disposition vise à adapter la lettre du traité à la pratique du recours aux sanctions économiques à motivation politique dans laquelle la Communauté s'était engagée depuis plusieurs années.
L'introduction de cette présomption résulte de la reconnaissance par le législateur des difficultés susceptibles d'être rencontrées par le demandeur
Après l'introduction de cette demande, il n'est plus permis de revenir sur la date de la mise à la retraite,
Lorsqu'une demande de divorce est introduite, les biens et responsabilités de chaque époux sont, dans la mesure nécessaire identifiés dans leur état au moment de l'introduction de cette demande.
L'introduction de cette mesure a été justifiée à l'époque par le fait que les recours mis à la disposition des travailleurs indépendants en cas de nuisances dues à la réalisation de travaux publics étaient particulièrement compliqués et peu efficaces en raison de la charge de la preuve importante reposant sur les travailleurs indépendants.
L'introduction de cette méthode uniforme était prévue au neuvième considérant et à l'article 5 de la directive 87/102/CEE du Conseil du 22 décembre 1986 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres en matière de crédit à la consommation qui prévoyait également une obligation de publicité du prix du crédit.
il est nécessaire de prendre des mesures en vue de prévenir l'introduction de cette maladie dans le Royaume, Arrête.
déjà protégées au titre de la législation de l'Union en vigueur avant l'introduction de la base de données E-Bacchus, sont automatiquement protégées au titre de la législation en vigueur depuis l'introduction de cette base de données.
il est nécessaire de prendre des mesures en vue de prévenir l'introduction de cette maladie dans le Royaume, Arrête.
être exclusivement utilisée que dans le contexte du système d'évaluation et que l'introduction de cette notion ne peut contenir de modification implicite des prérogatives des greffiers en chef et des secrétaires en chef.