Exemples d'utilisation de D'une proposition en Français et leurs traductions en Suédois
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
Nous n'avons pas été envoyés au Parlement européen pour voter en faveur d'une proposition qui nuira à un secteur d'activité britannique important.
Le nouveau texte proposé intègre également l'essence d'une proposition antérieure, élaborée en vue de modifier les articles 7 à 10 de ladite directive
était issue d'une proposition de la Commission européenne de 1996.
Le cycle de vie d'un instrument législatif ne débute pas au moment de l'élaboration d'une proposition, ni ne s'achève avec l'adoption formelle de cette proposition. .
Il explique qu'il s'agit d'une proposition visant à intégrer l'aviation dans le système communautaire d'échange de quotas d'émission.
Le succès ou l'échec potentiel d'une proposition de résolution ne peut, bien évidemment, pas motiver en premier ressort la décision d'agir de l'UE.
Le remplacement est voté par l'Assemblée sur la base d'une proposition formulée par le groupe concerné.
Nous pouvons imaginer les effets d'une proposition de ce genre si elle nous était appliquée.
Il ne s'agit pas d'une proposition qui concerne le bien-être animal, que je soutiens entièrement.
Adoption par la Commission d'une proposition de décision relative à la conclusion de l'accord, le 9 septembre.
Les projets de textes soumis au Conseil proviennent d'une proposition unique de règlement émanant de la Commission.
Sur ce dernier point, nous sommes parvenus à une bonne solution en commission sur base d'une proposition du PPE-DE.
sur la base d'une proposition de la Commission;
Les coûts générés par les modifications proposées varient considérablement d'une proposition à l'autre.
La Commission reprend donc le contenu substantiel de ladite convention sous forme d'une proposition de règlement.
À ce stade, la Commission ne peut pas s'engager sur une date en ce qui concerne la présentation d'une proposition sur les taux de TVA.
au Conseil, éventuellement accompagné, d'une proposition législative.
Il approuve la structure organisationnelle de l'Office à la majorité simple sur la base d'une proposition du directeur de l'Office;
nous déciderons ensuite du contenu d'une proposition de directive fondée sur l'article 141.