Exemples d'utilisation de Dans certaines conditions en Français et leurs traductions en Suédois
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
Il est opportun, dans certaines conditions, d'habiliter la Commission à ouvrir
Le monoxyde de carbone s'accumule, dans certaines conditions, pendant plusieurs jours, entraînant une intoxication insidieuse- jusqu'à ce que la concentration en monoxyde de carbone soit trop élevée
Dans certaines conditions, ces données seront aussi accessibles aux autorités françaises désignées
Dans certaines conditions, l'article 13, paragraphe 1, ne s'applique pas
à titre exceptionnel et dans certaines conditions, de renvoyer l'affaire à la juridiction d'un autre État membre si celle-ci est mieux placée pour connaître de l'affaire.
L'accès aux documents de l'Agence peut être refusé dans certaines conditions, en particulier lorsque la divulgation peut porter atteinte à l'intérêt public, à la protection de l'individu et de la vie privée, ou à la protection du secret en matière commerciale et industrielle.
Dans certaines conditions, vous pouvez vous opposer à tout moment,
La Cour de justice a établi que, dans certaines conditions, le principe de l'égalité de rémunération ne se limite pas aux situations dans lesquelles les hommes
Les États membres peuvent simplifier, dans certaines conditions répondant à des exigences de qualité
la Commission ou, dans certaines conditions, le Parlement estiment qu'un acte législatif européen est illégal,
Il convient de noter que si, dans certaines conditions, ces transferts peuvent déroger aux exigences de cette directive,
Ces dernières pourraient notamment inclure, dans certaines conditions, des contributions à un fonds de compensation,
Le Portugal a présenté à la Commission le 3 décembre 1999 une première proposition de régime d'exportation fondé sur la date visant à autoriser, dans certaines conditions, l'expédition de produits provenant d'animaux nés après une certaine date.
les autres institutions de l'Union et, dans certaines conditions, des personnes physiques
Les aides nationales à finalité régionale consistent en aides à l'investissement accordées aux grandes entreprises ou, dans certaines conditions limitées, en aides au fonctionnement, qui visent dans les deux cas des régions déterminées, afin de pallier les disparités régionales.
L'article 7 de la directive 2002/3/CE enjoint aux États membres, dans certaines conditions, d'établir des plans d'action à court terme pour les zones où existe un risque de dépassement du seuil d'alerte.
L'article 86, paragraphe 2, du traité dispose que les États membres peuvent, dans certaines conditions, restreindre l'application de certaines règles du traité si cela est nécessaire à la fourniture de services présentant un intérêt général.
c'est le problème- dans certaines conditions une transformation à bord,
Je suis également d'accord sur le fait que, dans certaines conditions, les navires devraient se voir refuser définitivement l'accès, afin d'assurer des niveaux de sécurité optimaux pour les exploitants et les passagers.